- Accueil
- Documents utiles
Documents utiles - Page 218
Grippe aviaire
Le ministère de l'Agriculture publie, dans un communiqué, des mesures renforcées de surveillance du virus H5N1 en France et une carte des 98 zones humides à risque.
Sur le site de l’OCDE – «Etude économique de la France»
Un focus, publié tous les deux ans est consacré à la décentralisation française. Cette étude est disponible.
Sur le site du MINEFI et ministère de l’Ecologie – Etude sur l’énergie en France
Une étude sur l'énergie en France de juin 2007 est en ligne sur le site du ministère de l'écologie et du MINEFI. Téléchargez cette étude.
Sur le site de la Diact – Appel à expérimentation
L'appel à expérimentation "20 villes moyennes témoins" lancé par la Diact (juin 2007) est disponible à cette adresse.
Sur le site de l’Insee – Enquêtes de recensement
L'institut a mis en ligne les résultats statistiques issus des enquêtes annuelles de recensement de 2004, 2005 et 2006. Les fiches communales concernent les 7 200 communes de moins de 10 000 habitants qui ont réalisé l'enquête de 2006 et 400 grandes villes pour lesquelles les résultats ont été élaborés à partir des données des trois ...
Interdiction visant à interdire les machines à voter
La lettre du Sénat revient sur la proposition de loi de Philippe Dallier (UMP) visant à interdire les machines à voter. Lors de l'élection présidentielle et des élections législatives, le débat sur leur utilisation a été relancé autour de deux points principaux : l'organisation du scrutin et la sécurité des systèmes utilisés.
Création du Fonds interministériel pour la prévention de la délinquance
Le Fonds interministériel pour la prévention de la délinquance est officiellement créé par le décret du 26 juin 2007, en application de l'article 5 de la loi du 5 mars 2007. Ce fonds finance les actions de prévention de la délinquance conduites par l'Etat, les collectivités territoriales, leurs groupements ou un organisme public ou ...
Logement : rapport d’activité 2006
Le ministère du Logement publie le Plan urbanisme, construction, architecture (Puca).
Conventions câbles
Le projet de rapport sur la mise en conformité des conventions câble, publié par l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, est disponible.
Contrats urbains
La délégation interministérielle à la ville propose des cartes régionales des contrats urbains de cohésion sociale.
