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Documents utiles - Page 218

Education 07/09/2007

Résultats de l’école primaire

Le Haut conseil de l'éducation met en ligne le bilan 2007 des résultats de l'école primaire.

Elections 07/09/2007

Sur le site du Centre d’Analyse stratégique – Démocratie locale

La participation électorale dépend largement de la qualité de l'inscription sur les listes électorales, selon une étude consacrée aux «Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes» du Centre d'analyse stratégique (CAS).

Emploi 07/09/2007

Sur le site du Premier ministre – Qu’est-ce-que le revenu de solidarité active ?

Un Questions-réponses sur le Revenu de solidarité active est en ligne sur le site du Premier ministre.

Handicap 31/08/2007

Sur le site du ministère du Travail. Rapport sur le fonctionnement des MDPH

Patrick Gohet, délégué interministériel aux Personnes handicapées vient de remettre aux ministres Xavier Bertrand et Valérie Létard un rapport d'évaluation afin de dresser un état des lieux précis et concrets de la mise en place de la loi, et du fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH).

Culture 31/08/2007

Sur le site de la documentation française – Inspection générale des bibliothèques

La documentation française vient de publier le rapport annuel 2006 sur l'inspection générale des bibliothèques.

Environnement 31/08/2007

Sur le site de l’Ifen. Financement de la protection de l’environnement par les collectivités locales

Dans un «Quatre pages» sur le financement de la protection de l'environnement que l'Institut français de l'environnement (Ifen) vient de publier, la part des collectivités locales est évaluée à 25 % de 35,2 milliards d'euros pour l'année 2005. Ce qui représente un effort sans précédent. Cette étude révèle par ailleurs que les ...

Technologies de l'Information et de la Communication 27/07/2007

Sur le site de l’Arcep – Rapport final sur la mise en conformité des conventions conclues entre les collectivités territoriales et les câblo-opérateurs

L'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) publie son rapport sur la mise en conformité des conventions conclues entre les collectivités territoriales et les câblo-opérateurs. Selon ce rapport, seule une convention sur dix a fait l'objet de modifications à l'occasion du processus de mise en conformité ...

Logement 27/07/2007

Sur le site de l’Insee – 1/3 des logements est occupé par une personne seule, d’après une étude

Seul un tiers des ménages compte plus de deux personnes, selon l'InseeEn France métropolitaine, le nombre moyen d'occupants d'un logement s'élève à 2,3 personnes, indique l'Insee dans la dernière livraison d'«Insee Première». Selon cette étude, un tiers des logements est occupé par une personne seule, un autre tiers par deux personnes ...

sports 27/07/2007

Dans la lettre du 20 juillet d’ETD – Le sport, un levier pour le développement durable des territoires

«En accord avec la logique transversale prônée dans l'agenda 21 du sport, cette étude met en avant le potentiel des pratiques sportives pour contribuer à répondre localement aux enjeux de cohésion sociale, d'attractivité, d'identité, de développement économique, de cadre de vie, etc. A travers les expériences conduites par les ...

Développement économique 27/07/2007

Dans la lettre du 20 juillet d’ETD – La place du volet territorial dans les CPER 2007/2013

L'Association pour la fondation des pays (APFP) vient de rendre public une analyse de la place du volet territorial au sein des contrats de projets Etat-région (CPER). Cette note traite des montants consacrés au volet territorial, de la participation de l'Etat, du contenu du volet territorial et de l'ingénierie. Des fiches par région ont été ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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