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Documents utiles - Page 217
Sur le site du ministère de la Culture – Journées européennes du Patrimoine
Le ministère de la Culture lance la 24ème édition des Journées européennes du Patrimoine du 15 au 16 septembre 2007.
Sur le site du Minefi – Guide
Le Minefi publie un guide pratique pour l'application du code des marchés publics 2006.
Dans le Journal officiel de l’Union européenne – Services postaux
Le Journal officiel de l'Union européenne publie un avis des régions sur «les Services postaux de la Communauté».
Sur le site de la documentation française – Loi Handicap et MDPH
Un bilan de la loi du 11 février 2005 et de la mise en place des maisons départementales des personnes handicapées(MDPH)(rapport de Patrick Gohet) est disponible sur le site de la documentation française.
Sur le site du CNFPT – Fin du détachement sur un emploi fonctionnel
Le CNFPT publie une plaquette d'information sur la fin de détachement sur emploi fonctionnel. Ce document a pour objectif de présenter les dispositions législatives et réglementaires applicables à la fin de détachement sur emploi fonctionnel.
Résultats de l’école primaire
Le Haut conseil de l'éducation met en ligne le bilan 2007 des résultats de l'école primaire.
Sur le site du Centre d’Analyse stratégique – Démocratie locale
La participation électorale dépend largement de la qualité de l'inscription sur les listes électorales, selon une étude consacrée aux «Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes» du Centre d'analyse stratégique (CAS).
Sur le site du Premier ministre – Qu’est-ce-que le revenu de solidarité active ?
Un Questions-réponses sur le Revenu de solidarité active est en ligne sur le site du Premier ministre.
Sur le site du ministère du Travail. Rapport sur le fonctionnement des MDPH
Patrick Gohet, délégué interministériel aux Personnes handicapées vient de remettre aux ministres Xavier Bertrand et Valérie Létard un rapport d'évaluation afin de dresser un état des lieux précis et concrets de la mise en place de la loi, et du fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH).
Sur le site de la documentation française – Inspection générale des bibliothèques
La documentation française vient de publier le rapport annuel 2006 sur l'inspection générale des bibliothèques.
