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Documents utiles - Page 217
Sur le site du Centre d’analyse stratégique – Réformes
Le centre d'analyse stratégique publie «Le débat public : un outil possible de préparation des réformes ?» (3 septembre 2007).
Sur le site du ministère de la Culture – Journées européennes du Patrimoine
Le ministère de la Culture lance la 24ème édition des Journées européennes du Patrimoine du 15 au 16 septembre 2007.
Sur le site du ministère de la Santé – Mission de médiation et propositions d’adaptation de la permanence des soins
Le ministère de la Santé vient de publier le rapport Grall (septembre 2007).
Sur le site du ministère de la Santé – Les comptes nationaux de la santé en 2006
«En 2006, le montant total des dépenses de santé s'élève à 198,3 milliards d'euros, soit 3 138 euros par habitant et 11,1 % du produit intérieur brut (PIB). La consommation de soins et de biens médicaux (CSBM), en progression annuelle de 3,5 %, atteint 156,6 milliards d'euros (8,7% du PIB)». Consultez la suite de l'étude de la Drees.
Sur le site de l’Insee – Recensement
L'Insee vient de publier les derniers résultats provisoires de l'enquête de recensement pour les communes de moins de 10.000 habitants enquêtées en 2004, 2005 et en 2006, ainsi que les derniers résultats provisoires des enquêtes annuelles de recensement de 2004 à 2006 dans les grandes villes. Les enquêtes annuelles de recensement de 2004 ...
Sur le site du ministère de l’Economie – Lettre de mission
Le ministère de l'Economie et des finances publie la lettre de mission de Lionel Stoléru, ancien ministre, chargé d'une étude sur l'analyse de l'accès des PME aux marchés publics (2 août 2007).
Sur le site du CNFPT – Fin du détachement sur un emploi fonctionnel
Le CNFPT publie une plaquette d'information sur la fin de détachement sur emploi fonctionnel. Ce document a pour objectif de présenter les dispositions législatives et réglementaires applicables à la fin de détachement sur emploi fonctionnel.
Résultats de l’école primaire
Le Haut conseil de l'éducation met en ligne le bilan 2007 des résultats de l'école primaire.
Sur le site du Centre d’Analyse stratégique – Démocratie locale
La participation électorale dépend largement de la qualité de l'inscription sur les listes électorales, selon une étude consacrée aux «Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes» du Centre d'analyse stratégique (CAS).
Sur le site du Premier ministre – Qu’est-ce-que le revenu de solidarité active ?
Un Questions-réponses sur le Revenu de solidarité active est en ligne sur le site du Premier ministre.
