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Documents utiles - Page 210

Energie 16/11/2007

Sur le site du ministère de l’Ecologie – Eau

Le dossier «Gestion de l'eau : la recherche pour proposer des approches novatrices», actualisé le 26 octobre, est disponible sur le site du ministère de l'Ecologie.Dossier à consulter sur son site.

Energie 16/11/2007

Sur le site du ministère de l’Ecologie – Bâtiments

«L'Efficacité énergétique des bâtiments : 2007-2008, un programme de mesures de plus en plus performant», est disponible en ligne sur le site du ministère de l'Ecologie. Dossier à télécharger sur son site

Politique de la ville 16/11/2007

Sur le site de la DIV – SIG

La délégation interministérielle à la ville (DIV) présente le nouveau système d'information géographique de la DIV sur son site.Consultez le site dédié du ministère du Logement

Elections 15/11/2007

www.electionslocales2008.fr: toute l’information du candidat

Pour informer au mieux les candidats et leurs équipes, le site du Courrier des maires dédié aux municipales et aux cantonales des 9 et 16 mars 2008 diffuse en continu toute l'actualité de la campagne et offre aux candidats et à leurs équipes un fonds juridique important sur le financement électoral, les règles de communication en période ...

Social 09/11/2007

Sur le site de la Gazette Santé social – Dossier sur le centre de Sangatte et la mobilisation des élus

Le site de la Gazette Santé Social consacre un dossier d'actualité à la fermeture du centre de Sangatte le 5 novembre 2002, la détresse des migrants et la mobilisation des élus locaux.

Finances 09/11/2007

Sur le site du Minefi – Réforme de l’instruction M4 (Spic)

La réforme de l'instruction M4, applicable au 1er janvier 2008, va modifier profondément les règles budgétaires et comptables applicables aux services publics industriels et commerciaux (Spic). Une série de fiches techniques sont disponibles, réalisées conjointement par le ministère du Budget (DGCP) et le ministère de l'Intérieur (DGCL).

Social 09/11/2007

Sur le site de la Cnaf – Politiques publiques, RMI

La Caisse nationale des allocations familiales propose un dossier d'étude sur l'évaluation des politiques publiques et sur la décentralisation du RMI, trois ans après.

Finances 09/11/2007

Sur le site de la DGCL – Budgets primitifs

La Direction générale des collectivités locales (DGCL) a mis en ligne une étude sur les budgets primitifs des collectivités locales en 2007.

Europe 02/11/2007

Développement durable

Le premier rapport de la Commission européenne sur le développement durable est disponible en ligne.

Culture 02/11/2007

Musées

L'expérimentation de la gratuité dans les musées est détaillée dans un communiqué du ministère de la Culture, daté du 23 octobre.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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