- Accueil
- Documents utiles
Documents utiles - Page 207
Sur le site du ministère de la culture – Education artistique
«Vingt propositions et huit recommandations pour renouveler et renforcer le partenariat éducation-culture-collectivités locales en faveur de l'éducation artistique et culturelle». Un rapport et sa synthèse, en ligne sur le site du ministère de la Culture.
Sur le site de l’AMF – Déduction de TVA
«TVA: assouplissement des conditions d'exercice du droit à déduction». Cette note, publiée sur le site de l'AMF, explique les nouvelles conditions de cet exercice.
Sur le site de la Diact – Fonds structurels européens
"Les aides à finalité régionale et la prime d'aménagement du territoire 2007-2013", (supplément, automne 2007). Une étude de la Diact à télécharger sur son site.
Sur le site de la Diact – Développement territorial
Un plan d'action pour le développement territorial a été adopté par les ministres européens en charge de la politique régionale. Un dossier à lire sur le site de la Délégation à l'aménagement et à la compétitivité des territoires (Diact).
Sur le site associations.gouv.fr – Etude
"Mission statistique du secteur sport, jeunesse et vie associative - Le paysage associatif français" (novembre 2007). Un dossier du ministère de la Santé, a télécharger sur son site.
Sur le site du ministère de la Santé – Handicap
"L'allocation personnalisée d'autonomie et la prestation de compensation du handicap au 30 juin 2007" (décembre 2007). Une étude de la Drees publiée ce mois-ci, à télécharger sur son site.
Sur le site du ministère de l’Education – Chantiers prioritaires en 2008
"Programme de travail et d'action pour le second trimestre de l'année scolaire 2007-2008". Un dossier à lire sur le site du ministère de l'Education.
Sur le site de la Div. Médico-social, Ile-de-France
"Vulnérabilités sociales, santé et recours aux soins dans les quartiers défavorisés franciliens", novembre 2007. Un dossier de la délégation interministérielle à la Ville, à télécharger .
Sur le site de la Diact.Territoires de développement
"Le Projet partagé de santé, d'action sociale et médico-sociale des territoires de développement". Un guide réalisé par l'Association pour la fondation des pays, avec l'appui de la Diact, 2007.Annexes et bibliographie téléchargeables sur le site de la Diact, avec un lien vers le site de La documentation française pour acheter cet ouvrage.
Sur le site du Minefi. Très petites entreprises
"La localisation des très petites entreprises en France: une imbrication de facteurs économiques et historiques", décembre 2007. Une étude du ministère de l'Economie et des finances, à télécharger .
