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Documents utiles - Page 204
Sur le site du ministère de la Santé – Prévention de l’obésité et nutrition
Le ministère de la Santé,de la jeunesse et des sports consacre un dossier de presse aux nouvelles mesures pour 2008 et à l'évaluation des messages accompagnant les publicités de l'industrie agro-alimentaire.
Sur le site du ministère de l’Ecologie – Le droit à l’information écologique
Consulter le rapport d'étape de la mission Lepage de février 2008, sur le site du minstère de l'Ecologie.
Sur le site de l’AMGVF – Le point sur les décisions prises lors du CFL
L'AMGVF publie une édition spéciale du Grandes Villes Hebdo pour faire le point sur les décisions prises lors du Comité des finances locales (CFL) qui s'est réuni le 5 février (répartition de la Dotation globale de Financement, répartition du produit des amendes de police au titre de 2007 ). Pour en savoir plus, télécharger le dossier ...
Sur le site de la Commission européenne – Services d’intérêt général
Un site web interactif où la Commission européenne répond à vos questions sur les services d'intérêt général, mis en ligne le 30 janvier. A consulter sur le site de la Commission.
Sur le site du ministère de l’Education – Sécurité et accessibilité
«Rapport annuel 2007», de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement, janvier 2008. A télécharger sur le site de ministère de l'Education.
Sur le site du CNFPT – Données sur l’emploi dans la FPT
«Tendances de l'emploi territorial», janvier 2008, document du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), janvier 2008. A télécharger sur le site du CNFPT.
Sur le site www.electionslocales2008.fr – Toute l’information du candidat
Pour informer au mieux les candidats et leurs équipes, le site élections locales du "Courrier des maires" dédié aux municipales et aux cantonales des 9 et 16 mars 2008 diffuse en continu toute l'actualité de la campagne et offre aux candidats et à leurs équipes un fonds juridique important sur le financement électoral, les règles de ...
Rapport Ritter
Le rapport de Philippe Ritter sur la création des Agences régionales de santé (ARS) plaide pour un nouveau pilotage régional de la santé, à l'occasion de la création de ces agences prévue en 2009. Télécharger le rapport de Philippe Ritter dans sa version intégrale.
Budget 2008 : taux fiscaux de référence pour les collectivités
Le ministère du Budget met en ligne les taux fiscaux de référence pour 2008 (communes, départements, régions et établissements publics de coopération intercommunale).
Budget 2008 : guide de la DGCL
«Guide budgétaire 2008», de la Direction générale des collectivités locales. Publié chaque année, cet ouvrage analyse et commente les principales dispositions législatives et réglementaires intéressant les collectivités locales. Il présente les informations relatives à l'élaboration des budgets communaux, départementaux et ...
