Documents utiles - Page 203

Fonction publique 23/05/2008

Mobilité

Le ministère du Budget consacre un site au projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique. Il y présente le projet de loi, les droits, le dispositif indemnitaire et l'ouverture du recrutement.

Elections 25/04/2008

Les partis politiques et la parité

L'Observatoire de la parité entre les hommes et les femmes a publié un communiqué le 10 avril concernant les élections municipales et cantonales 2008 : "neuf ans après la réforme constitutionnelle, les partis politiques résistent encore à la parité".

Logement 25/04/2008

Rapport sur Grand Paris

L'observatoire de la décentralisation du Sénat publie un rapport d'information n°262 sur le Grand Paris un vrai projet pour un enjeu capital - 8 avril 2008Peut-on régler le problème du logement en Île-de-France, commune par commune, département par département ? Un sentiment fort et positif d'appartenance à cette région peut-il se ...

Fonction publique 25/04/2008

Livre blanc sur l’avenir de la fonction publique

Un livre blanc sur l'avenir de la fonction publique a été remis le 17 avril 2008 à Eric Woerth, ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique, et à André Santini, secrétaire d'Etat chargé de la Fonction publique, par le rapporteur général de la conférence nationale, Jean-Ludovic Silicani, conseiller d'Etat. Il ...

Social 28/03/2008

Ministère de la Santé – Allocataires du RMI

Le nombre d'allocataires du RMI au 31 décembre 2007 - Etudes et résultats - Mars 2008

Emploi 28/03/2008

Ministère de l’Economie – Agir pour l’emploi

Convention entre l'Etat et la Caisse des dépôts et consignations - Dossier - 18 mars 2008

Elections 21/03/2008

Site elections locales – Tous les résultats

Retrouvez tous les résultats du 2e tour des élections locales sur le site electionslocales2008.courrierdesmaires.com

Logement 21/03/2008

Délégation interministérielle à la Ville – Logement social en Europe

Le logement social dans l'Union européenne - Principaux résultats 2007 du rapport de l'Observatoire européen du logement social

Aménagement du territoire 21/03/2008

Conseil économique et social – Aménagement du territoire, enseignement supérieur et recherche

Aménagement du territoire, enseignement supérieur et recherche : entre proximité et excellence - Rapport et avis afférent

Politique de la ville 21/03/2008

DIACT – Zonages

Le module "zonages" de l'Observatoire des territoires propose un nouveau périmètre : les zones franches urbaines.