Documents utiles - Page 203

Administration et services publics 29/02/2008

Citoyenneté

"Rapport annuel 2007" du Médiateur de la république. A télécharger sur le site du Médiateur.

Europe 29/02/2008

Fonds structurels européens

«Politique de cohésion 2007-2013; cadres de référence stratégiques nationaux», janvier 2008. Une nouvelle brochure de la DG Régio à consulter le site Projets d'Europe.

Développement économique 29/02/2008

Commerce dans la ville

«Un commerce pour la ville», rapport de Robert Rochefort, avec la collaboration de Franck Lehuédé et Valérie Lourdel du Crédoc, remis au ministère du Logement et de la ville le février 2008. Ce rapport est organisé en trois parties. A télécharger sur le site ministère du Logement.

Technologies de l'Information et de la Communication 22/02/2008

Sur le site du Minefi – Nouvelles technologies

Déploiement du très haut débit en France - Dossier de presse - 13 février 2008

Environnement 22/02/2008

Sur le site du ministère de l’Ecologie – Appel

Appel à reconnaissance des projets territoriaux de développement durable et Agendas 21 locaux - Février 2008

Environnement 22/02/2008

Sur le site du ministère de l’Ecologie – Inspection des installations classées

Objectifs 2008 - Bilan 2007 - Dossier - 14 février 2008

Elections 22/02/2008

Sénat – Service des collectivités territoriales

Guide pratique pour les élections municipales de mars 2008 - Février 2008

Culture 22/02/2008

Sur le site du ministère de la Culture – Opérateurs publics

Réflexion sur la possibilité pour les opérateurs publics d'aliéner des oeuvres de leurs collections - Janvier 2008

Finances 22/02/2008

sur le site du ministère de l’Intérieur – DGCL

Dotation des groupements touristiques - Accès aux données individuelles 2008

Finances 22/02/2008

Sur le site du ministère de l’Intérieur – DGCL

Dotation de compensation des EPCI - Accès aux données individuelles 2008