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Documents utiles - Page 186
Plan d’action après-tempête – filière bois
Le ministère du Développement durable publie le plan d'actions pour la récupération et la valorisation du bois en lien avec la Commission européenne, 5 février 2009.
Rapport du CSFPT sur la filière sportive
Le CSFPT a adopté le 4 février un rapport sur la filière sportive, présenté par Isabelle Belotti (FO) et Jean-Claude Lenay (CFDT). Il revoit, en concertation avec la DGCL, l'ensemble des cadres d'emplois de la filière, au plan statutaire et dans l'organisation des concours.
Rapport du CSFPT sur les cadres dirigeants
Le CSFPT, lors de sa réunion du 4 février a adopté un rapport intitulé «Quels cadres dirigeants pour relever les défis de la République décentralisée ?». Il a été réalisé à l'initiative du collège employeurs, avec pour rapporteur Philippe Laurent, maire de Sceaux, et propose trois grandes orientations et des propositions pour les ...
Crise économique : note de conjoncture – Dexia
Selon la dernière Note de conjoncture annuelle de Dexia sur les finances publiques territoriales dans l'Union européenne, le secteur public infra-national des 27 pays de l'Union européenne a renforcé la solidité de ses bases financières en 2007. Cette solidité permettra aux collectivités infra-nationales d'affronter la crise économique ...
Elections des CAP et CTP : résultats officiels
Sur le site de la DGCL, sont publiés les résultats au niveau national des élections des CAP et CTP du 6 novembre et 11 décembre 2008. Les résultats sont aussi disponibles par départements.
Calendrier des dotations – DGCL
La DGCL publie le calendrier prévisionnel des dotations de l'Etat aux collectivités en 2009.
Rapport du CSFPT sur les sapeurs-pompiers professionnels
Le CSFPT a adopté le 4 février un rapport sur les sapeurs-pompiers professionnels, après 20 mois de travail. Il débouche sur un compromis, avec des propositions statutaires pour toutes les catégories, afin d'inscrire ces professionnels dans le droit commun de la fonction publique territoriale.
Service universel – consultation publique
Sur le site de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep), un document décrit les règles de la consultation publique à l'issue de laquelle sera évalué le montant définitif du coût du service universel pour l'année 2007, ainsi que la part contributive des opérateurs de communications ...
Santé et ligne très haute tension – Etude
Vivre à moins de 300 mètres d'une ligne à très haute tension (THT) nuit à la santé, selon une étude statistique pilotée par les universitaires du Centre de recherche et d'information indépendantes sur les rayonnements électromagnétiques (Criirem).
Baromètre de la fonction publique
Selon le Baromètre de la fonction publique, publié le 28 janvier 2009 par Crédit Social des Fonctionnaires, 79% des fonctionnaires constatent un affaissement de leur pouvoir d'achat et 55% estiment que cette dégradation se poursuivra en 2009. Le baromètre délivre d'autres enseignements sur les perspectives d'évolution de carrière, ou la ...
