- Accueil
- Documents utiles
Documents utiles - Page 185
Sur le site du Sénat – Fiscalité environnementale
La commission des Finances crée un groupe de travail consacré à la fiscalité environnementale - Communiqué - 4 mars 2009
Sur le site de l’Insee – Regards sur la parité
De l'emploi à la représentativité politique - Etude - Mars 2009
Sur le site la Diact – Livre vert sur la cohésion territoriale
La France a transmis à la Commission européenne sa contribution au débat ouvert par le livre vert sur la cohésion territoriale - Communiqué et accès à la contribution française - 2 mars 2009
Sur le site du ministère du Budget – Enquêtes BVA – Relation usagers/administrations
La Direction générale de la modernisation de l'État (DGME) a mené, d'octobre à décembre 2008, un cycle d'enquêtes avec le concours de l'institut BVA auprès de quatre types publics-cibles d'usagers de l'administration (collectivités, particuliers, entreprises, associations), afin de répondre à la question : «Quels sont, pour les ...
Sur le site de l’Elysée – Discours du chef de l’Etat lors de la remise du rapport du comité Balladur
Prenez connaissance de l'allocution prononcée le 5 mars 2009 par le président de la République à l'occasion de la remise du rapport du Comité pour la réforme des collectivités locales au Palais de l'Élysée
Sur le site de la Gazette des communes – Rapport du comité Balladur
Téléchargez le rapport du comité pour la réforme des collectivités locales "Il est temps de décider"
Rapport d’activité 2008 du Sénat
Le Sénat a mis en ligne un site entièrement dédié à son rapport d'activité 2008, février 2009
Sur le site du CAE – Etude sur le logement des classes moyennes
Le Conseil d'analyse économique (CAE) publie une étude "Loger les classes moyennes : la demande, l'offre et l'équilibre du marché du logement", décembre 2008.
Sur le site du ministère du développement durable – Dossier Grenelle de la mer
Le ministère du Développement durable publie un dossier relatif au lancement du Grenelle de la mer, 27 février 2009
Sur le site de la Diact – Pôles de compétitivité – Tableau de bord
La Diact publie un tableau de borddes pôles de compétitivité, 2 mars 2009
