- Accueil
- Documents utiles
Documents utiles - Page 183
Sur le site du ministère du développement durable – Dossier Grenelle de la mer
Le ministère du Développement durable publie un dossier relatif au lancement du Grenelle de la mer, 27 février 2009
Sur le site de la Diact – Pôles de compétitivité – Tableau de bord
La Diact publie un tableau de borddes pôles de compétitivité, 2 mars 2009
Sur le site du ministère de l’Ecologie – Pôles de compétitivité – Appel à projets
Le ministère du Développement durable publie un nouvel appel à projets en recherche et développement adressé aux pôles de compétitivité, 2 mars 2009
Sur le site du Premier ministre – Dossier sur les sans-abris et mal logés
Le site du Premier ministre publie un dossier relatif au chantier national prioritaire 2008-2012 pour les personnes sans-abri ou mal logées, 27 février 2009
Sur le site de l’Acsé – Programme d’interventions 2009
L'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances (Acsé), qui vise à renforcer l'action de l'Etat en faveur des habitants des quartiers de la politique de la ville et pour promouvoir l'égalité des chances et la diversité, publie son programme d'interventions 2009, février 2009.
Assises
Le secrétariat d'Etat aux Collectivités territoriales publie l'intervention d'Alain Marleix lors des Assises de la coopération décentralisée, 20 février 2009.
Sur le site du ministère du Développement durable – Mise aux normes des stations d’épuration
Mise aux normes des stations d'épuration : poursuite du plan d'action et signature de deux conventions de prêt de 1,5 milliard d'euros avec la Caisse des dépôts, 20 février 2009.
Sur le site de la Halde – Recommandation
Scolarisation des enfants handicapés : recommandations de la HALDE - Communiqué et accès à la délibération - 23 février 2009.
Sur le site Gazette des communes – Rapport Balladur
Le site de la Gazette des communes publie le rapport du Comité Balladur qui devrait être remis au président de la République le 5 mars 2009.
Contrats de quasi-régies – Fiches pratiques
Le ministère de l'économie et des finances publie une fiche pratique sur les contrats de quasi-régies, février 2009.
