Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Documents utiles - Page 182

Environnement 20/03/2009

Définition et création de zones calmes – Référentiel national

Un "référentiel national pour la définition et la création des zones calmes" a destination des collectivités locales est publié par le ministère de l'Ecologie.

Décentralisation 20/03/2009

Bilan 2008-2009 de la décentralisation – Rapport et analyse

Le service des collectivités territoriales du Sénat publie une étude « Bilan annuel 2008-2009 de la décentralisation »

Culture 20/03/2009

Chiffres clés de la culture 2009 – Etude

Le ministère de la Culture publie l'édition 2009 des « Chiffres clés de la culture ».

Aménagement du territoire 20/03/2009

37 propositions pour l’aménagement numérique du territoire – Dossier Diact

La Diact publie sur son site un dossier détaillant 37 propositions pour l'aménagement numérique du territoire.

Décentralisation 20/03/2009

Réforme des collectivités – Rapports et compte-rendu des débats au Sénat

Le Sénat a publié le 12 mars son rapport d'étape sur la réorganisation territoriale. Accédez également au compte-rendu intégral des débats surl'organisation des collectivités territoriales lors de la séance du 18 mars 2009.

Social 13/03/2009

Sur le site du ministère de la Santé – Aides départementales

Les dépenses d'aide sociale départementale en 2007 - Etude- Mars 2009

Finances 13/03/2009

Sur le site de la Cour des comptes – Patrimoine des ménages

Conseil des prélèvements obligatoires - Rapport sur le patrimoine des ménages - Mars 2009

Finances 13/03/2009

Sur le site du Sénat – Fiscalité environnementale

La commission des Finances crée un groupe de travail consacré à la fiscalité environnementale - Communiqué - 4 mars 2009

Citoyenneté 13/03/2009

Sur le site de l’Insee – Regards sur la parité

De l'emploi à la représentativité politique - Etude - Mars 2009

Aménagement du territoire 13/03/2009

Sur le site la Diact – Livre vert sur la cohésion territoriale

La France a transmis à la Commission européenne sa contribution au débat ouvert par le livre vert sur la cohésion territoriale - Communiqué et accès à la contribution française - 2 mars 2009

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement