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Documents utiles - Page 182

Social 13/03/2009

Sur le site du ministère de la Santé – Aides départementales

Les dépenses d'aide sociale départementale en 2007 - Etude- Mars 2009

Finances 13/03/2009

Sur le site de la Cour des comptes – Patrimoine des ménages

Conseil des prélèvements obligatoires - Rapport sur le patrimoine des ménages - Mars 2009

Finances 13/03/2009

Sur le site du Sénat – Fiscalité environnementale

La commission des Finances crée un groupe de travail consacré à la fiscalité environnementale - Communiqué - 4 mars 2009

Citoyenneté 13/03/2009

Sur le site de l’Insee – Regards sur la parité

De l'emploi à la représentativité politique - Etude - Mars 2009

Aménagement du territoire 13/03/2009

Sur le site la Diact – Livre vert sur la cohésion territoriale

La France a transmis à la Commission européenne sa contribution au débat ouvert par le livre vert sur la cohésion territoriale - Communiqué et accès à la contribution française - 2 mars 2009

Parlement 06/03/2009

Rapport d’activité 2008 du Sénat

Le Sénat a mis en ligne un site entièrement dédié à son rapport d'activité 2008, février 2009

Logement 06/03/2009

Sur le site du CAE – Etude sur le logement des classes moyennes

Le Conseil d'analyse économique (CAE) publie une étude "Loger les classes moyennes : la demande, l'offre et l'équilibre du marché du logement", décembre 2008.

Développement économique 06/03/2009

Sur le site du ministère du développement durable – Dossier Grenelle de la mer

Le ministère du Développement durable publie un dossier relatif au lancement du Grenelle de la mer, 27 février 2009

Aménagement du territoire 06/03/2009

Sur le site de la Diact – Pôles de compétitivité – Tableau de bord

La Diact publie un tableau de borddes pôles de compétitivité, 2 mars 2009

Aménagement du territoire 06/03/2009

Sur le site du ministère de l’Ecologie – Pôles de compétitivité – Appel à projets

Le ministère du Développement durable publie un nouvel appel à projets en recherche et développement adressé aux pôles de compétitivité, 2 mars 2009

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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