- Accueil
- Documents utiles
Documents utiles - Page 181
Sur le site du médiateur de la République – Rapport annuel 2008
Outre des données chiffrées portant sur 2008 et un tableau des réformes, le rapport du Médiateur de la République aborde les grands axes d'évolution de l'institution avant de dresser un bilan de la médiation au quotidien ("Les constats inquiétants se confirment"; "Oui, une bonne administration est possible"; "Les perspectives 2 ...
Sur le site du ministère de l’Ecologie – Mise aux normes des stations d’épuration
Le ministère du Développement durable propose un dossier sur "La bataille de l'assainissement : la mise aux normes des stations d'épuration françaises" (16 mars 2009).Ce dossier comprend : Un article sur la signature de deux conventions cadres de prêt (1,2 milliard d'euros pour la métropole et à 300 millions d'euros pour l'outre-mer);La ...
Sur le site du Centre d’analyse stratégique – Financement des infrastructures de transports collectifs
"La captation de la plus-value foncière et immobilière : une nouvelle source de financement des infrastructures de transport collectif ?", note de veille n°129 du Centre d'analyse stratégique.
37 propositions pour l’aménagement numérique du territoire – Dossier Diact
La Diact publie sur son site un dossier détaillant 37 propositions pour l'aménagement numérique du territoire.
Réforme des collectivités – Rapports et compte-rendu des débats au Sénat
Le Sénat a publié le 12 mars son rapport d'étape sur la réorganisation territoriale. Accédez également au compte-rendu intégral des débats surl'organisation des collectivités territoriales lors de la séance du 18 mars 2009.
Rapport 2008 – Médiateur de la République
Que reste - t-il de la charte Marianne sur l'accueil des services publics, mise en place en 2005 ? Si l'on en croit le rapport annuel pour 2008 du Médiateur de la république, l'accessibilité des informations leur clarté, la courtoisie des agents restent souvent théorique.
Les entreprises dans les zones franches urbaines – Rapport CES
Le CES publie un rapport « Les entreprises dans les zones franches urbaines : bilan et perspectives », mars 2009
Définition et création de zones calmes – Référentiel national
Un "référentiel national pour la définition et la création des zones calmes" a destination des collectivités locales est publié par le ministère de l'Ecologie.
Bilan 2008-2009 de la décentralisation – Rapport et analyse
Le service des collectivités territoriales du Sénat publie une étude « Bilan annuel 2008-2009 de la décentralisation »
Chiffres clés de la culture 2009 – Etude
Le ministère de la Culture publie l'édition 2009 des « Chiffres clés de la culture ».
