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Documents utiles - Page 180
Sur le site de la DGCL – Les collectivités locales en chiffres 2009
La direction générale des collectivités locales met en ligne une étude statistiques regroupant les chiffres clés des collectivités locales et données sur les structures, les finances et les personnels - Avril 2009
Sur le site de l’Insee – Recensement
L'Insee met à jour le dossier «La population - Mars 2009»
Sur le site de la DIACT – Fonds structurels européens
Retrouvez la liste de tous les projets financés par les fonds structurels européens - Mars 2009
Sur le site du CNFPT- Tendances 2009 de l’emploi et de recrutement
L'Observatoire de la Fonction publique territoriale met en ligne deux études : Les tendances 2009 de l'emploi - Note de conjoncture n°13 - Mars 2009 et Les perspectives de recrutement en 2009 par type de collectivités - Mars 2009
Sur le site de l’Ifen – Eau
Le ministère du développement durable publie un document sur la mise en oeuvre de la directive-cadre sur l'eau et la politique locale de l'eau - Mars 2009
Sur le site de l’Insee – Zones franches urbaines
L'Insee met en ligne l'étude «Zones franches urbaines : quels effets sur l'emploi salarié et les créations d'établissements ?» - Mars 2009
Sur le site de la Délégation interministérielle à la ville – Géographie prioritaire
La Délégation interministérielle à la ville (DIV) publie sur son site le livre vert pour préparer la révision de la géographie prioritaire - Dossier - 23 mars 2009
Sur le site du ministère de l’Ecologie – Mise aux normes des stations d’épuration
Le ministère du Développement durable propose un dossier sur "La bataille de l'assainissement : la mise aux normes des stations d'épuration françaises" (16 mars 2009).Ce dossier comprend : Un article sur la signature de deux conventions cadres de prêt (1,2 milliard d'euros pour la métropole et à 300 millions d'euros pour l'outre-mer);La ...
Sur le site du Centre d’analyse stratégique – Financement des infrastructures de transports collectifs
"La captation de la plus-value foncière et immobilière : une nouvelle source de financement des infrastructures de transport collectif ?", note de veille n°129 du Centre d'analyse stratégique.
Sur le site de la DGCL- Les dotations aux collectivités locales, mars 2009
Les dotations aux collectivités locales mises en ligne sur le site de la DGCL, au 24 mars 2009. DGF - Dotation globale de fonctionnement des communes : dotation nationale de péréquation,DDR - dotation de développement rural des communes,DDR - des établissements publics de coopération intercommunale,DSU - péréquation,DSU ...