- Accueil
- Documents utiles
Documents utiles - Page 177
Sur le site de la Halde – Gestion des ressources humaines dans les collectivités territoriales
La Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (Halde) met en ligne une enquête sur la gestion des ressources humaines dans les collectivités territoriales «Comment agir pour l'égalité et prévenir les discriminations» - Mai 2009
Sur le site du Premier ministre – RSA dans les DOM
Matignon met en ligne le rapport du député René-Paul Victoria sur la mise en oeuvre du RSA dans les DOM - Mai 2009
Sur le site de «La Gazette» – L’intéressement collectif dans la fonction publique
La Gazette des communes met en ligne le rapport du député Michel Diefenbacher sur l'intéressement collectif dans la fonction publique - Mai 2009
Sur le site de la Drees – l’APA et la PCH
La direction de la recherche, des études et des statistiques (Drees) met en ligne une étude sur l'allocation personnalisée d'autonomie (APA) et sur la prestation de compensation du handicap (PCH) au 31 décembre 2008 - Mai 2009
Sur le site de la Miviludes – Rapport 2008
La Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes) met en ligne son rapport 2008 - Mai 2009
Sur le site de l’Assemblée nationale – Perspectives et financement de la formation professionnelle
L'Assemblée nationale met en ligne le rapport du député Gaëtan Gorce sur les perspectives et le financement de la formation professionnelle - Mai 2009
Sur le site du ministère de la Santé – Orientations à la suite de la table ronde «radiofréquences, santé et environnement»
Le ministère de la Santé met en ligne les orientations retenues à la suite de la table ronde «radiofréquences, santé et environnement» - Mai 2009
Sur le site de la Documentation française – Droits connexes locaux dans le cadre de la généralisation du RSA
La Documentation française met en ligne le rapport de la sénatrice Sylvie Demarescaux sur les droits dits «connexes» aux minima sociaux attribués par les collectivités territoriales et les caisses de sécurité sociale - Mai 2009
Sur le site de La Documentation française – Rapport d’activité de la Cnil
La Documentation française met en ligne le 29e rapport d'activité de la Commission nationale informatique et liberté (Cnil) - Mai 2009
Sur le site du Certu – Les accidents dans les carrefours giratoires urbains
Le centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (Certu) met en ligne une étude statistique sur les accidents dans les carrefours giratoires urbains sur la période 1983-2005 - Avril 2009
