- Accueil
- Documents utiles
Documents utiles - Page 177
Sur le site de l’Assemblée nationale – Perspectives et financement de la formation professionnelle
L'Assemblée nationale met en ligne le rapport du député Gaëtan Gorce sur les perspectives et le financement de la formation professionnelle - Mai 2009
Sur le site du ministère de la Santé – Orientations à la suite de la table ronde «radiofréquences, santé et environnement»
Le ministère de la Santé met en ligne les orientations retenues à la suite de la table ronde «radiofréquences, santé et environnement» - Mai 2009
Sur le site de la Documentation française – Droits connexes locaux dans le cadre de la généralisation du RSA
La Documentation française met en ligne le rapport de la sénatrice Sylvie Demarescaux sur les droits dits «connexes» aux minima sociaux attribués par les collectivités territoriales et les caisses de sécurité sociale - Mai 2009
Sur le site de la Documentation française – Evaluation des expérimentations du RSA
La Documentation française met en ligne le rapport final sur l'évaluation des expérimentations du RSA du comité d'évaluation des expérimentations - Mai 2009
Sur le site de l’Onzus – Les disparités sociales et territoriales de santé dans les quartiers sensibles
L'Observatoire national des zones urbaines sensibles met en ligne une étude sur les disparités sociales et territoriales de santé dans les quartiers sensibles - Mai 2009
Sur le site de la Drees – Les dépenses d’aide sociale départementale en 2007
La Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees) met en ligne un document de travail sur les dépenses d'aide sociale départementale en 2007 - Mai 2009
Sur le site du ministère du Budget – Les comptes individuels des communes
Le ministère du Budget met en ligne un outil de consultation des comptes individuels des communes 2008 - Avril 2009
Sur le site de l’Insee – Se former en cours de vie active
L'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) met en ligne un dossier intitulé «Se former en cours de vie active» - Avril 2009
Sur le site de l’ADCF – Etat de l’intercommunalité 2009
L'Assemblée des communautés de France (ADCF) met en ligne un état des lieux détaillé du déploiement territorial de l'intercommunalité - Avril 2009
Sur le site de l’Assemblée nationale – Les amendes radars et le financement de la politique de sécurité routière
L'Assemblée nationale met en ligne le rapport d'information d'Hervé Mariton sur les amendes radars et le financement de la politique de sécurité routière - Mai 2009
