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Documents utiles - Page 176
Sur le site du ministère de la Santé – Orientations à la suite de la table ronde «radiofréquences, santé et environnement»
Le ministère de la Santé met en ligne les orientations retenues à la suite de la table ronde «radiofréquences, santé et environnement» - Mai 2009
Sur le site de la Documentation française – Droits connexes locaux dans le cadre de la généralisation du RSA
La Documentation française met en ligne le rapport de la sénatrice Sylvie Demarescaux sur les droits dits «connexes» aux minima sociaux attribués par les collectivités territoriales et les caisses de sécurité sociale - Mai 2009
Sur le site de la Documentation française – Evaluation des expérimentations du RSA
La Documentation française met en ligne le rapport final sur l'évaluation des expérimentations du RSA du comité d'évaluation des expérimentations - Mai 2009
Sur le site de l’Onzus – Les disparités sociales et territoriales de santé dans les quartiers sensibles
L'Observatoire national des zones urbaines sensibles met en ligne une étude sur les disparités sociales et territoriales de santé dans les quartiers sensibles - Mai 2009
Sur le site de la Halde – Prévention des discriminations, promotion de l’égalité
La Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (Halde) met en ligne un livret intitulé «Prévention des discriminations, promotion de l'égalité : que répondent les grandes villes agglomérations à la Halde ?» - Mai 2009
Sur le site de la Documentation française – Criminalité et délinquance en France
La Documentation française met en ligne les données 2008 de la criminalité et de la délinquance constatées en France d'après les statistiques de la direction centrale de la police judiciaire - Mai 2009
Sur le site de la Halde – Gestion des ressources humaines dans les collectivités territoriales
La Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (Halde) met en ligne une enquête sur la gestion des ressources humaines dans les collectivités territoriales «Comment agir pour l'égalité et prévenir les discriminations» - Mai 2009
Sur le site de l’Insee – Se former en cours de vie active
L'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) met en ligne un dossier intitulé «Se former en cours de vie active» - Avril 2009
Sur le site de l’ADCF – Etat de l’intercommunalité 2009
L'Assemblée des communautés de France (ADCF) met en ligne un état des lieux détaillé du déploiement territorial de l'intercommunalité - Avril 2009
Sur le site de l’Assemblée nationale – Les amendes radars et le financement de la politique de sécurité routière
L'Assemblée nationale met en ligne le rapport d'information d'Hervé Mariton sur les amendes radars et le financement de la politique de sécurité routière - Mai 2009
