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Documents utiles - Page 172
Sur le site de La Documentation française – Politique de jeunesse
La Documentation française met en ligne le «livre vert» de la commission présidée par Martin Hirsch sur la politique de la jeunesse - Juillet 2009
Sur le site de La Documentation française – L’offre de santé outre-mer
La Documentation française met en ligne le rapport du Conseil économique, social et environnemental sur l'offre de santé dans les collectivités ultramarines - Juin 2009
Sur le site de l’Assemblée nationale – Prestation d’accueil du jeune enfant
L'Assemblée nationale met en ligne le rapport de Marie-Françoise Clergeau fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Mecss) sur la prestation d'accueil du jeune enfant - Juillet 2009
Sur le site de la DGCL – Finances locales
La direction générale des finances locales (DGCL) met en ligne le rapport de l'Observatoire des finances locales sur les finances des collectivités locales en 2009 - Juillet 2009
Sur le site de «La Gazette» – Propositions UMP sur la réforme des collectivités
La Gazette des communes met en ligne les propositions de l'UMP élaborées par Dominique Perben et Jean-Patrick Courtois pour la réforme des collectivités locales - Juillet 2009
Sur le site de la Diact – Aménagement numérique et développement durable
La délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité du territoire (Diact) met en ligne la synthèse de la conférence «Aménagement numérique et développement durable des territoires» - Juin 2009
Sur le site de La Documentation française – Rapport d’activité Arcep
La documentation française met en ligne le rapport d'activité 2008 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) - Juin 2009
Sur le site de La Documentation française – Rapport du médiateur de l’Education nationale
La Documentation française met en ligne le rapport 2008 du médiateur de l'Education nationale et de l'enseignement supérieur «Pour une administration au service de l'évaluation» - Juin 2009
Sur le site de l’Assemblée nationale – Réforme du lycée
L'Assemblée nationale met en ligne le rapport d'information de Benoist Apparu sur la réforme du lycée - Juin 2009
Sur le site de la DGCL – Passeports biométriques
La direction générale des collectivités locales (DGCL) met en ligne une notice explication sur le passeport biométrique - Juin 2009
