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Documents utiles - Page 171
Sur le site du ministère de l’Ecologie – Stratégie nationale de développement durable 2003-2008
Le ministère de l'Ecologie met en ligne le point du Commissariat général du développement durable sur le rapport sur la mise en oeuvre de la stratégie nationale de développement durable (SNDD) 2003-2008 - Juin 2009
Sur le site du ministère du Travail – Dispositifs expérimentaux du RSA
Le ministère du Travail met en ligne une étude de la Dares et de la Drees sur la connaissance des dispositifs expérimentaux du RSA - Juin 2009
Sur le site de l’Assemblée nationale – Centres de rétentions administrative et les zones d’attente
L'Assemblée nationale met en ligne le rapport d'information de Thierry Mariani sur les centres de rétention administrative et les zones d'attente - Juin 2009
Sur le site de la Commission de déontologie – Rapport d’activité
La Commission de déontologie met en ligne sont rapport d'activité 2008 - Juin 2009
Sur le site de l’AMF – Plan canicule 2009
L'Association des maires de France met en ligne divers documents relatifs à la mise en oeuvre du plan canicule 2009 - Juin 2009
Sur le site de La Documentation française – Rapport d’activité Arcep
La documentation française met en ligne le rapport d'activité 2008 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) - Juin 2009
Sur le site de La Documentation française – Rapport du médiateur de l’Education nationale
La Documentation française met en ligne le rapport 2008 du médiateur de l'Education nationale et de l'enseignement supérieur «Pour une administration au service de l'évaluation» - Juin 2009
Sur le site de l’Assemblée nationale – Réforme du lycée
L'Assemblée nationale met en ligne le rapport d'information de Benoist Apparu sur la réforme du lycée - Juin 2009
Sur le site de la DGCL – Passeports biométriques
La direction générale des collectivités locales (DGCL) met en ligne une notice explication sur le passeport biométrique - Juin 2009
Sur le site du Sénat – MDPH
Le Sénat met en ligne le rapport de Paul Blanc et Annie Jarraud-Vergnolle sur les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) - Juin 2009
