Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Documents utiles - Page 171

Santé 03/07/2009

Sur le site de l’AMF – Plan canicule 2009

L'Association des maires de France met en ligne divers documents relatifs à la mise en oeuvre du plan canicule 2009 - Juin 2009

Technologies de l'Information et de la Communication 03/07/2009

Sur le site de La Documentation française – Rapport d’activité Arcep

La documentation française met en ligne le rapport d'activité 2008 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) - Juin 2009

Décentralisation 26/06/2009

Sur le site du Sénat – Réforme des collectivités

Le Sénat met en ligne le rapport d'information d'Yves Krattinger et de Jacqueline Gourault sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales - Juin 2009

Finances 26/06/2009

Sur le site de la Cour des comptes – Finances publiques

La Cour des comptes met en ligne son rapport annuel sur la situation et les perspectives des finances publiques - Juin 2009

Enfance / Famille 26/06/2009

Sur le site de la Drees – Garde d’enfants

La direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees) met en ligne une étude sur les dépenses pour la garde des jeunes enfants - Juin 2009

Services publics 26/06/2009

Sur le site du Sénat – Transposition de la directive «services»

Le Sénat met en ligne le rapport de Jean Bizet sur l'état de la transposition de la directive «services» - Juin 2009

Technologies de l'Information et de la Communication 26/06/2009

Sur le site de l’Arcep – Points hauts

L'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) met en ligne une étude sur l'intervention des collectivités territoriales en matière de points hauts livrable 1 : étude d'opportunité et livrables 2 et 3 : modalité, mise à disposition et partage - Novembre 2008

Gestion locale 26/06/2009

Sur le site de La Gazette des communes – Déchets

La Gazette des communes met en ligne l'étude de l'Ademe sur les déchets en chiffre en France - Juin 2009

Finances 26/06/2009

Sur le site de l’Assemblée nationale – Péréquation

L'Assemblée nationale met en ligne le rapport d'information de Manuel Aeschlimann sur l'efficacité péréquatrice des dotations versées aux collectivités territoriales - Juin 2009

Emploi 26/06/2009

Sur le site de La Gazette des communes – Validation des acquis de l’expérience

La Gazette des communes met en ligne l'étude du CNFPT sur les pratiques des collectivités en matière de VAE - Juin 2009

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement