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Documents utiles - Page 170

Aménagement du territoire 10/07/2009

Sur le site de la Diact – Aménagement numérique et développement durable

La délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité du territoire (Diact) met en ligne la synthèse de la conférence «Aménagement numérique et développement durable des territoires» - Juin 2009

Santé 03/07/2009

Sur le site de l’AMF – Plan canicule 2009

L'Association des maires de France met en ligne divers documents relatifs à la mise en oeuvre du plan canicule 2009 - Juin 2009

Technologies de l'Information et de la Communication 03/07/2009

Sur le site de La Documentation française – Rapport d’activité Arcep

La documentation française met en ligne le rapport d'activité 2008 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) - Juin 2009

Education 03/07/2009

Sur le site de La Documentation française – Rapport du médiateur de l’Education nationale

La Documentation française met en ligne le rapport 2008 du médiateur de l'Education nationale et de l'enseignement supérieur «Pour une administration au service de l'évaluation» - Juin 2009

Education 03/07/2009

Sur le site de l’Assemblée nationale – Réforme du lycée

L'Assemblée nationale met en ligne le rapport d'information de Benoist Apparu sur la réforme du lycée - Juin 2009

Administration et services publics 03/07/2009

Sur le site de la DGCL – Passeports biométriques

La direction générale des collectivités locales (DGCL) met en ligne une notice explication sur le passeport biométrique - Juin 2009

Social 03/07/2009

Sur le site du Sénat – MDPH

Le Sénat met en ligne le rapport de Paul Blanc et Annie Jarraud-Vergnolle sur les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) - Juin 2009

Logement 03/07/2009

Sur le site de l’Anah – Rapport d’activité 2008

L'Agence nationale de l'habitat (Anah) met en ligne son rapport d'activité 2008 - Juin 2009

Environnement 03/07/2009

Sur le site du ministère de l’Ecologie – Stratégie nationale de développement durable 2003-2008

Le ministère de l'Ecologie met en ligne le point du Commissariat général du développement durable sur le rapport sur la mise en oeuvre de la stratégie nationale de développement durable (SNDD) 2003-2008 - Juin 2009

Social 03/07/2009

Sur le site du ministère du Travail – Dispositifs expérimentaux du RSA

Le ministère du Travail met en ligne une étude de la Dares et de la Drees sur la connaissance des dispositifs expérimentaux du RSA - Juin 2009

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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