- Accueil
- Documents utiles
Documents utiles - Page 169
Sur le site du Sénat – Rapport sur la mobilité dans la fonction publique
En ligne sur le site du Sénat, le rapport portant sur le projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique, 8 juillet 2009.
Sur le site du Certu – Guidage des mal-voyants
Le Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (Certu) met en ligne une étude sur les dispositifs directionnels de guidage ou de repérages sur passages piétons ou trottoirs pour les personnes aveugles et mal-voyantes - Juillet 2009
Sur le site du Certu – Accessibilité des services de transports
Le Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (Certu) met en ligne une étude sur les schémas directeurs d'accessibilité des services de transports - Juillet 2009
Sur le site de l’Insee – Chômage départemental
L'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) met en ligne les résultats de ses enquêtes sur l'emploi départemental et sectoriel (1989-2007) et le chômage départemental (1982-2008) - Juillet 2009
Sur le site de La Documentation française – Politique de jeunesse
La Documentation française met en ligne le «livre vert» de la commission présidée par Martin Hirsch sur la politique de la jeunesse - Juillet 2009
Sur le site de La Documentation française – L’offre de santé outre-mer
La Documentation française met en ligne le rapport du Conseil économique, social et environnemental sur l'offre de santé dans les collectivités ultramarines - Juin 2009
Sur le site de l’Assemblée nationale – Prestation d’accueil du jeune enfant
L'Assemblée nationale met en ligne le rapport de Marie-Françoise Clergeau fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Mecss) sur la prestation d'accueil du jeune enfant - Juillet 2009
Sur le site de la DGCL – Finances locales
La direction générale des finances locales (DGCL) met en ligne le rapport de l'Observatoire des finances locales sur les finances des collectivités locales en 2009 - Juillet 2009
Sur le site de «La Gazette» – Propositions UMP sur la réforme des collectivités
La Gazette des communes met en ligne les propositions de l'UMP élaborées par Dominique Perben et Jean-Patrick Courtois pour la réforme des collectivités locales - Juillet 2009
Sur le site de la Diact – Aménagement numérique et développement durable
La délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité du territoire (Diact) met en ligne la synthèse de la conférence «Aménagement numérique et développement durable des territoires» - Juin 2009
