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Documents utiles - Page 169
Sur le site de La Documentation française – Dialogue social territorial
La Documentation française met en ligne le rapport du Conseil économique, social et environnemental sur la réalité et l'avenir du dialogue social territorial - Juillet 2009
Sur le site du Sénat – Gestion des zones humides
Le Sénat met en ligne le rapport d'information de Joël Bourdin «Y a-t-il une politique des zones humides ?» - Juillet 2009
Sur le site de l’Assemblée nationale – Sdis
L'Assemblée nationale met en ligne le rapport d'information de Georges Ginesta, Bernard Derosier et Thierry Mariani sur les services d'incendie et de secours (Sdis) - Juillet 2009
Sur le site du ministère de l’écologie – Dossier sur le Grenelle de la mer
Le ministère de l'écologie publie un dossier complet qui fait suite aux travaux du Grenelle de la mer, juillet 2009.
Sur le site de la Diact – Rapport d’activité 2008
La Diact publie son rapport d'activité 2008, juillet 2009.
Sur le site du ministère de l’économie – e-administration
Le site du ministère de l'économie publie un dossier à la suite des rencontres de la modernisation de l'Etat portant sur : « e-administration : comment répondre à la demande croissance ? »
Sur le site du ministère de la Santé – Dossier Label « Bien vieillir ensemble »
Le ministère de la Santé publie un dossier complet présentant le label « Bien vieillir ensemble » - 16 juillet 2009.
Sur le site de la DGAFP – rapport annuel sur la fonction publique
La DGAFP publie un dossier de presse présentant les grandes lignes du rapport annuel sur l'état de la fonction publique 2008-2009 - 16 juillet 2009.
Sur le site du Sénat – Rapport sur la mobilité dans la fonction publique
En ligne sur le site du Sénat, le rapport portant sur le projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique, 8 juillet 2009.
Sur le site du Sénat – Rapport sur l’accueil des jeunes enfant en milieux rural
Le Sénat publie le rapport : "Acceuil des jeunes enfants en milieu rural : développer une offre innovante", juillet 2009.
