- Accueil
- Documents utiles
Documents utiles - Page 169
Sur le site du CAS – Externalisation des services publics
Le Centre d'analyse stratégique (CAS) met en ligne une note de veille intitulée «L'externalisation des services publics : un moyen efficace pour réduire les dépenses de fonctionnement ?» - Juillet 2009
Sur le site du Sénat – Gestion des zones humides
Le Sénat met en ligne le rapport d'information de Joël Bourdin «Y a-t-il une politique des zones humides ?» - Juillet 2009
Sur le site de l’Assemblée nationale – Sdis
L'Assemblée nationale met en ligne le rapport d'information de Georges Ginesta, Bernard Derosier et Thierry Mariani sur les services d'incendie et de secours (Sdis) - Juillet 2009
Sur le site du Certu – Fiches piscine
Le Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (Certu) met en ligne des fiches destinées à aider les maitres d'ouvrages à construire ou à réhabiliter une piscine ou un centre aquatique - Juillet 2009
Sur le site de «La Gazette» – Réforme des collectivités
La Gazette des communes met en ligne l'avant projet de loi relatif aux collectivités territoriales - Juillet 2009
Sur le site du Sénat – Finances locales et TP
Le Sénat met en ligne le rapport de Jean Arthuis sur les finances locales et la taxe professionnelle - Juillet 2009
Sur le site de la DGCL – Fiscalité locale directe 2008
La direction générale des collectivités locales (DGCL) met en ligne son guide statistique de la fiscalité locale directe 2008 - Juillet 2009
Sur le site de La Documentation française – Dialogue social territorial
La Documentation française met en ligne le rapport du Conseil économique, social et environnemental sur la réalité et l'avenir du dialogue social territorial - Juillet 2009
Sur le site du Sénat – Rapport sur l’accueil des jeunes enfant en milieux rural
Le Sénat publie le rapport : "Acceuil des jeunes enfants en milieu rural : développer une offre innovante", juillet 2009.
Sur le site du ministère de l’écologie – Dossier sur le Grenelle de la mer
Le ministère de l'écologie publie un dossier complet qui fait suite aux travaux du Grenelle de la mer, juillet 2009.
