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Documents utiles - Page 166
Sur le site du Sénat – Pôles de compétitivité
Le Sénat met en ligne le rapport d'information de Michel Houel et Marc Daunis sur les pôles de compétitivité - Octobre 2009
Sur le site de l’Ademe – Noël éco-responsable
L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) met en ligne un guide des bonnes pratiques pour l'organisation éco-responsable des fêtes de fin d'année par les collectivités - Octobre 2009
Sur le site de l’Afsset – Radiofréquences
L'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) met en ligne son avis sur l'expertise relative aux radiofréquences - Octobre 2009
Sur le site de La Documentation française – Services d’aides à domicile
La Documentation française met en ligne une enquête des l'Inspection générale des affaires sociales sur les conditions de la qualité des services d'aides à domicile pour les personnes âgées - Juillet 2009
Sur le site de La Documentation française – Parcours de l’hébergement au logement
La Documentation française met en ligne un rapport de l'Inspection générale des affaires sociales intitulé «développer la fluidité des parcours de l'hébergement au logement» - Février 2009
Sur le site du ministère du Budget – PPP
Le ministère du Budget met en ligne deux documents relatifs à l'environnement fiscal du contrat de partenariat et au traitement des subventions accordées à des projets de contrats de partenariat - Octobre 2009
Sur le site de l’Insee – Territoire de Questembert
L'institut national des statistiques et des études économiques met en ligne une étude sur le territoire de Questembert - Octobre 2009
Sur le site du secrétariat d’Etat à la Ville – Logement social
Le secrétariat d'Etat à la Ville met en ligne une étude sur les organismes de logement social - Juin 2009
Sur le site du ministère de l’Ecologie – Adaptation de l’habitat à l’évolution démographique
Le ministère de l'Ecologie met en ligne le rapport de Muriel Boulmier sur l'adaptation de l'habitat à l'évolution démographique - Octobre 2009
Sur le site de l’Anil – Politiques du logement des départements
L'Agence nationale pour l'information sur le logement (Anil) met en ligne un rapport sur les politiques du logement des départements depuis la loi «libertés et responsabilités locales» - Septembre 2009
