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Documents utiles - Page 166

Energie 25/09/2009

Sur le site de la FNCCR – Les réseaux publics d’électricité

La Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) met en ligne une étude technique de KB intelligence sur la fragilité des réseaux publics de distribution d'électricité face aux événements climatiques majeurs - Septembre 2009

Finances 25/09/2009

Sur le site du Sénat – Péréquation régionale

Le Sénat met en ligne le rapport d'information de Pierre Jarlier sur le bilan de la péréquation régionale - Juillet 2009

Gestion locale 18/09/2009

Sur le site de BMJ Ratings – Développement durable des régions

BMJ Ratings met en ligne une note de synthèse sur le développement durable des régions en 2008 - Septembre 2009

Gestion locale 18/09/2009

Sur le site de La Documentation française – Les observatoires territoriaux

La Documentation française met en ligne l'audit thématique d'initiative nationale du Conseil général de l'environnement et du développement durable sur les observatoires territoriaux - Mars 2009

Transports 18/09/2009

Sur le site de La Documentation française – Les observatoires régionaux des transports

La Documentation française met en ligne le rapport du Conseil général de l'environnement et du développement durable sur l'évolution des observatoires régionaux des transports - Juin 2009

Santé 18/09/2009

Sur le site de la Cour des comptes – PLFSS 2008

La Cour des comptes met en ligne son rapport sur l'application du projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) 2008 - Septembre 2009

Développement économique 18/09/2009

Sur le site du Sénat – Pôles d’excellence rurale

Le Sénat met en ligne le rapport de Rémy Pointereau sur les pôles d'excellence rurale - Septembre 2009

Santé 11/09/2009

Sur le site du ministère du Travail – Grippe A(H1N1)

Le ministère du Travail met en ligne des fiches sur la conduite à tenir en cas de grippe A(H1N1) dans les établissements d'accueil du jeune enfant et pour les assistants maternels - Septembre 2009

Emploi 11/09/2009

Sur le site du ministère du Travail – Travail dominical

Le ministère du Travail met en ligne des fiches techniques sur les périmètres d'usage de consommation exceptionnelle (Puce) et les dérogations préfectorales dans les communes ou zones touristiques - Septembre 2009

Emploi 11/09/2009

Sur le site de la Dares – Les sorties de liste de l’ANPE

La direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares) met en ligne une synthèse intitulée «Les disparités locales de sorties des listes de l'ANPE : l'apport de 22 études régionales» - Septembre 2009

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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