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Documents utiles - Page 162
Sur le site du ministère de la Culture – Typologie des événements culturels
Le ministère de la Culture met en ligne une étude intitulée «Les événements culturels : essai de typologie» - Octobre 2009
Sur le site du ministère de la Culture – Pratiques locales de mécénat culturel
Le ministère de la Culture met en ligne une étude sur les pratiques locales de mécénat culturel - Octobre 2009
Sur le site de la DGCL – Démocratie de proximité
La direction générale des collectivités locales (DGCL) met en ligne trois notes sur la consultation pour avis des électeurs, les conseils de quartiers et le référendum local - Octobre 2009
Sur le site de La Documentation française – L’habitat insalubre outre-mer
La Documentation française met en ligne le rapport de Serge Letchimy sur l'habitat insalubre et indigne dans les départements et régions d'outre-mer - Septembre 2009
Sur le site de la Cour des comptes – La décentralisation par l’Etat
La Cour des comptes met en ligne son rapport sur la conduite par l'Etat de la décentralisation - Octobre 2009
Sur le site de l’Assemblée nationale – Optimisation de la dépense publique
L'Assemblée nationale met en ligne le rapport de Jean-Luc Warsmann sur l'optimisation de la dépense publique - Octobre 2009
Sur le site du Certu – Ville accessible à tous
Le Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (Certu) met en ligne les actes de la journée du 25 novembre sur le thème «Ville accessible à tous : quelles démarches pour le cadre bâti existant ?» - Octobre 2009
Sur le site i.Ville – Politique d’insertion menée en faveur des bénéficiaires du RMI
Le site i.Ville met en ligne le rapport de l'inspection générale des affaires sociales sur le contrôle des politiques d'insertion menées en faveur des bénéficiaires du RMI - Juillet 2009
Sur le site de l’Arcep – Activités postales
L'autorité de régulation des communications électroniques et des postes met en ligne l'enquête 2008 de l'Observatoire des activités postales - Octobre 2009
Sur le site du CNFPT – Rapport d’activité 2008
Le Centre nationale de la fonction publique territoriale (CNFPT) met en ligne son rapport d'activité 2008 - Octobre 2009
