- Accueil
- Documents utiles
Documents utiles - Page 156
Référentiel de missions du service civique volontaire – Rapport IGAS
L'IGAS a conduit une mission de réflexion pour contribuer à l'établissement d'un référentiel des missions confiées aux volontaires. En juillet 2009, la commission de concertation sur la politique de la jeunesse avait publié un Livre vert pour "faire du service civique une étape naturelle dans la vie des jeunes"
Précarité énergétique – Rapport
Philippe Pelletier, Président du comité stratégique du Plan Bâtiment Grenelle, Alain De Quero (Agence Nationale de l'Habitat) et Bertrand Lapostolet (Fondation Abbé Pierre pour le Logement des Défavorisés) ont rendu public le 6 janvier leur rapport sur la précarité énergétique.
Nouveautés de la réglementation de l’assainissement – Dossier
Office international de l’eau - Les nouveautés de la réglementation de l’assainissement non collectif (2ème partie : les prescriptions techniques et les modalités d’agrément) - Dossier -11 décembre 2009
Congrès de l’ARF : intervention de Brice Hortefeux – Communiqué
Congrès de l'Association des régions de France 2009 - Communiqué et accès à l'intervention de Brice Hortefeux - 11 décembre 2009
Commission des lois du Sénat – Conseiller territorial – communiqué du Sénat
La commission des lois du Sénat adopte la création du conseiller territorial ainsi que l'élection au suffrage universel direct des délégués communautaires lors des municipales. Elle approuve l'institution des métropoles en rétablissant l'autonomie fiscale des communes et en préservant la gestion de proximité - Communiqué - 10 décembre ...
Emprunt national – dossier de presse de l’Elysée
Les priorités financées par l'emprunt national - Dossier de presse - 14 décembre 2009
Sénat – Commission des Lois
Rapport n°131 relatif au projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux - 3 décembre 2009
Ministère de l’Intérieur – Maires de Gironde
Alain Marleix rencontre l'association des maires de Gironde - Communiqué et accès à l'intervention - 1er décembre 2009
DIACT – Assises des territoires ruraux
Michel Mercier lance la consultation du grand public - Communiqué et accès au site dédié - 1er décembre 2009
Ministère de l’Economie – Taxe professionnelle
Examen du projet de loi de finances pour 2010 : vote du second volet de la suppression de la taxe professionnelle - Dossier - 6 décembre 2009
