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Documents utiles - Page 155
Colloques et séminaires nationaux 2010 – Plaquette
Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), Plaquette des colloques et séminaires nationaux 2010 du CNFPT, communiqué et accès au document, 7 janvier 2010
Le bilan électrique français 2009 – Dossier de presse
Réseau de transport d'électricité (RTE), dossier de presse, 13 janvier 2010, Le bilan électrique français 2009La consommation de la clientèle raccordée en basse tension (clientèle domestique, professionnels, services publics, éclairages publics, divers tertiaire) continue d'augmenter de 2% par rapport à 2008.
Appel à projets
Appel à projets "Pour une dynamique culturelle dans les quartiers" 2010Ministère de la Culture, dossier, janvier 2010, appel à projets "Pour une dynamique culturelle dans les quartiers"
Lien entre volume d’activité des hôpitaux et qualité des soins en France ? – Etude
Etude intitulée "Quel lien entre volume d'activité des hôpitaux et qualité des soins en France ? "Irdes, "Questions d'économie de la santé", n°149, décembre 2009, Or Z., Renaud T., document, 5 pages, Quel lien entre volume d'activité des hôpitaux et qualité des soins en France ?
Equipements et services, inventaire des sources de données – Inventaire
Ce document de 54 pages édité par le Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions (Certu) est un inventaire des sources de données relatives aux équipements et services dans les agglomérations.
Contrats de partenariats
Le site de la Mission d'appui à la réalisation des contrats de partenariat (Mapp) (Bercy) a mis à jour, le 4 janvier 2010 Suivi de l'ensemble des contrats de partenariat Liste des avis signés Liste des contrats de partenariat attribués
Panorama 2009 des agendas 21 locaux
L'Observatoire national des agendas 21 locaux et des pratiques territoriales de développement durable, Panorama 2009 des agendas 21, janvier 2010
Rapport sur la numérisation du patrimoine écrit
Marc Tessier a rendu son rapport sur la numérisation du patrimoine écrit au ministre de la culture, le 12 janvier 2010.
Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics
Les services des ministères de l'Economie et du Budget ont établi un guide des bonnes pratiques en matière de marchés publics qui prend la forme d'une circulaire du 29 décembre 2009. Une fiche explicative accompagne ce guide.
Quelle tarification pour les services liés à l’usage d’infrastructures ? – Dossier du Conseil d’Etat
Ce dossier documentaire a été élaboré à la suite des “entretiens du Conseil d’État”, qui ont eu lieu le 16 décembre 2009 à l’ENA, et consacrés à la tarification pour les services liés à l’usage des infrastructures. Parmi les questions traitées : Quelle est l’étendue de la liberté de fixation des tarifs les services ...
