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Documents utiles - Page 154

Medef 15/01/2010

Observatoire des finances régionales 2004-2009 – Etude

La part des dépenses de fonctionnement croît très (trop) rapidement : +203% entre 2004 et 2008 et cette croissance n’est pas imputable aux seules compétences transférées; les dépenses d’investissement stagnent : +13,5% seulement entre 2004 et 2008.Le Medef livre une étude sévère des finances du conseil régional d'Ile-de-France.

CNFPT 15/01/2010

Colloques et séminaires nationaux 2010 – Plaquette

Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), Plaquette des colloques et séminaires nationaux 2010 du CNFPT, communiqué et accès au document, 7 janvier 2010

Réseau de transport d'électricité 15/01/2010

Le bilan électrique français 2009 – Dossier de presse

Réseau de transport d'électricité (RTE), dossier de presse, 13 janvier 2010, Le bilan électrique français 2009La consommation de la clientèle raccordée en basse tension (clientèle domestique, professionnels, services publics, éclairages publics, divers tertiaire) continue d'augmenter de 2% par rapport à 2008.  

Politique de la ville 15/01/2010

Appel à projets

Appel à projets "Pour une dynamique culturelle dans les quartiers" 2010Ministère de la Culture, dossier, janvier 2010, appel à projets "Pour une dynamique culturelle dans les quartiers"

Hôpitaux 15/01/2010

Lien entre volume d’activité des hôpitaux et qualité des soins en France ? – Etude

Etude intitulée "Quel lien entre volume d'activité des hôpitaux et qualité des soins en France ? "Irdes, "Questions d'économie de la santé", n°149, décembre 2009, Or Z., Renaud T., document, 5 pages, Quel lien entre volume d'activité des hôpitaux et qualité des soins en France ?

Agglomérations 15/01/2010

Equipements et services, inventaire des sources de données – Inventaire

Ce document de 54 pages édité par le Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions (Certu) est un inventaire des sources de données relatives aux équipements et services dans les agglomérations. 

Site de la Mission d'appui à la réalisation des contrats de partenariat 15/01/2010

Contrats de partenariats

Le site de la Mission d'appui à la réalisation des contrats de partenariat (Mapp) (Bercy) a mis à jour, le 4 janvier 2010  Suivi de l'ensemble des contrats de partenariat Liste des avis signés Liste des contrats de partenariat attribués  

Observatoire des territoires durables 15/01/2010

Panorama 2009 des agendas 21 locaux

L'Observatoire national des agendas 21 locaux et des pratiques territoriales de développement durable, Panorama 2009 des agendas 21, janvier 2010

Culture 15/01/2010

Rapport sur la numérisation du patrimoine écrit

Marc Tessier a rendu son rapport sur la numérisation du patrimoine écrit au ministre de la culture, le 12 janvier 2010.

Marchés publics 08/01/2010

Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics

Les services des ministères de l'Economie et du Budget ont établi un guide des bonnes pratiques en matière de marchés publics qui prend la forme d'une circulaire du 29 décembre 2009. Une fiche explicative accompagne ce guide.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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