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Documents utiles - Page 154
Tendances de l’emploi territorial
Dans sa note de conjoncture n°14 de janvier 2010, la CNFPT établit le bilan de l'année 2009 ainsi que les tendances de recrutement dans les collectivités pour l'année 2010.
Activités des hôpitaux et qualité des soins – Etude de l’Irdes
Téléchargez l’étude « Quel lien entre volume d’activité des hôpitaux et qualité des soins en France ? », Irdes
Favoriser les maisons de santé pluridisciplinaire – Rapport
Téléchargez le rapport « Le bilan des maisons et des pôles de santé et les propositions pour leur déploiement »
Déchets dangereux : FNE pointe les lacunes dans un rapport
Téléchargez le rapport de France Nature Environnement : « Expertise sur la planification régionale et la gestion des déchets dangereux (Bilan et prospective des PREDD) »
Taux fiscaux de référence
Ministère du Budget - DGFiP - Taux fiscaux de référence pour 2010 (communes, EPCI, départements, régions) - Janvier 2009
Mise à jour des instructions budgétaires et comptables
M52, M61, M71 et M832 au 1er janvier 2010
Prévention et sécurité dans les collectivités territoriales : organisation et personnels – Enquête
Observatoire de la Fonction publique territoriale - Prévention et sécurité dans les collectivités territoriales : organisation et personnels - Enquête - Janvier 2010
Recensement – Dix questions
CNIL - Le recensement en 10 questions - 14 janvier 2010
Débats du MNEL : synthèse
Mouvement national des élus locaux (MNEL) - Synthèse des débats sur le projet de réforme des collectivités territoriales qui se sont déroulés durant un mois et demi dans 18 villes de France
Appel à projets 2010-2012
L'appel à projet 2010-2012 vise la mobilisation des collectivités territoriales sur leur savoir-faire en matière de développement de territoires et à donner plus de cohérence et d’efficacité à leurs actions. Les dossiers devront être déposés en ligne avant le 15 février 2010.
