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Documents utiles - Page 153
Accueil collectif des enfants de moins de six ans en 2008 – Etude
L’offre d’accueil collectif des enfants de moins de six ans en 2008, étude de la Drees, février 2010
Insertion professionnelle et de maintien dans l’emploi dans la FPT – Etude
Observatoire de l’emploi, des métiers et des compétences de la FPT - Les politiques publiques d’insertion professionnelle et de maintien dans l'emploi des agents en situation de handicap dans la FPT - Etude - Janvier 2010
Forêts : coûts de gestion – Rapport d’information
Commission des Finances - Rapport d'information n°54 - L'ONF à la croisée des chemins - 21 octobre 2009
Réorientation professionnelle – Dossier de synthèse
Porte-parole du Gouvernement - La réorientation professionnelle des fonctionnaires - Dossier de synthèse - 8 février 2010.
Algues vertes – Dossier de synthèse
Porte-parole du Gouvernement - Le plan d’action sur les algues vertes - Dossier de synthèse - 8 février 2010
Répartition géographique des emplois – Etude
Répartition géographique des emplois : les grandes villes concentrent les fonctions intellectuelles, de gestion et de décision - Février 2010
Programme de stabilité 2010-2013- Dossier
Le programme de stabilité 2010-2013 - Dossier - Janvier 2010
Concours financiers de l’Etat – Données individuelles 2010
Ministère de l'Intérieur - Dotation aux collectivités locales (dotations de base et de superficie, complément de garantie, dotation parc naturel national et part compensations) - Février 2010
Premières tendances des finances locales – Note
DGFiP - Premières tendances des finances locales - Situation au 31 décembre 2009 - Février 2010
Loi française et normes européennes – Etude
Une étude de la fondation Terra Nova, proche du PS, estime entre 10 et 25% la part du droit français directement issu des textes européens. Bien loin des 80 % communément évoqués. L'étude explique pourquoi.
