- Accueil
- Documents utiles
Documents utiles - Page 153
Guide de développement des filières courtes d’écomatériaux
Les Amis de la Terre - France, en partenariat avec la Caisse des dépôts et Consignations, et avec le soutien de l’AMGVF, la FPNRF, l’ADCF et l’ARF publie un Guide de développement des filières courtes d'écomatériaux destiné aux collectivités locales.
Tendances de l’emploi territorial
Dans sa note de conjoncture n°14 de janvier 2010, la CNFPT établit le bilan de l'année 2009 ainsi que les tendances de recrutement dans les collectivités pour l'année 2010.
Activités des hôpitaux et qualité des soins – Etude de l’Irdes
Téléchargez l’étude « Quel lien entre volume d’activité des hôpitaux et qualité des soins en France ? », Irdes
Favoriser les maisons de santé pluridisciplinaire – Rapport
Téléchargez le rapport « Le bilan des maisons et des pôles de santé et les propositions pour leur déploiement »
Déchets dangereux : FNE pointe les lacunes dans un rapport
Téléchargez le rapport de France Nature Environnement : « Expertise sur la planification régionale et la gestion des déchets dangereux (Bilan et prospective des PREDD) »
Taux fiscaux de référence
Ministère du Budget - DGFiP - Taux fiscaux de référence pour 2010 (communes, EPCI, départements, régions) - Janvier 2009
Mise à jour des instructions budgétaires et comptables
M52, M61, M71 et M832 au 1er janvier 2010
Prévention et sécurité dans les collectivités territoriales : organisation et personnels – Enquête
Observatoire de la Fonction publique territoriale - Prévention et sécurité dans les collectivités territoriales : organisation et personnels - Enquête - Janvier 2010
Recensement – Dix questions
CNIL - Le recensement en 10 questions - 14 janvier 2010
Débats du MNEL : synthèse
Mouvement national des élus locaux (MNEL) - Synthèse des débats sur le projet de réforme des collectivités territoriales qui se sont déroulés durant un mois et demi dans 18 villes de France
