- Accueil
- Documents utiles
Documents utiles - Page 147
Conseil national des villes – Rapport d’activité
Conseil national des villes - Rapport d'activité 2006-2009 - Faits marquants et temps forts du mandat- Mars 2010
Pôles d’excellence rurale – Nouveau site internet
Un nouveau site Internet pour les pôles d'excellence rurale - Accès au site dédié - 15 mars 2010
Concours financier de l’Etat
La DGCL publie les données individuelles relatives aux concours financiers de l'Etat (DGF, DGE, dotation élu local…)
Programme « Copernic » – Rapport d’information du Sénat
Le programme «Copernic», lancé en 2001, constitue un vaste projet de modernisation des outils informatiques dont disposent les services fiscaux. La commission des finances, à l'initiative de Bernard Angels, rapporteur spécial de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », a demandé à la Cour des ...
Intercommunalité au 1er janvier 2010 – Bulletin d’information statistiques
Dans son dernier "Bulletin d’informations statistiques" (BIS n°71), la Direction générale des collectivités locales (DGCL) analyse l’évolution de la coopération intercommunale à fiscalité propre entre 2009 et 2010.
Géographie de l’emploi en 2006 – Document
Résultat d’un partenariat entre l’Apur, la DRE d’Ile-de-France, l’Institut d’aménagement et d’urbanisme de la Région d'Ile-de-France (IAU îdF) et la direction régionale de l’Insee d’Ile-de-France, ce ouvrage a pour objet de réaliser une cartographie de l’emploi salarié francilien, privé et public, au 31 décembre 2006. Il ...
Chartes forestières de territoires – Rapport d’évaluation
Sous le pilotage du comité national de suivi des Chartes forestières de territoires (CFT), et avec le soutien financier du Ministère en charge des forêts (MAAP), de la DATAR, du MEEDDM et de l’ONF, la Fédération nationale des communes forestières (FNCoFor) présente un rapport qui présente : les principaux éléments de contexte ...
