- Accueil
- Documents utiles
Documents utiles - Page 144
Rapport au Premier ministre 2009 – Document
Georges Fenech, président, Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires, avril 2010, "Rapport au Premier ministre 2009", La Documentation française, 336 pages.
Accueils de jour et hébergements temporaires – Rapport
Afin d’éclairer les promoteurs et gestionnaires ainsi que les décideurs locaux, la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) vient de publier un rapport sur les accueils de jour et les hébergements temporaires pour les personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer. Il devrait donner lieu à un guide, en contrepoint d’une ...
Finances des départements – Rapport de Pierre Jamet
Le rapport de Pierre Jamet, directeur général des services du conseil général a été remis à) François Fillon le 22 avril 2010. Le document énonce quarante propositions pour améliorer les finances des départements.
Finances des départements – Rapport
Pierre Jamet a remis son rapport sur les finances des départements au Premier ministre le 22 avril. Il formule plusieurs propositions pour rétablir durablement les équilibres.
Agendas 21 et compétences – Etude
Entreprises Territoires et développement a conduit une étude comparative sur la diversité des conditions de mise en place des Agendas 21, selon les collectivités, et selon les niveaux de collectivités (mars 2010).
Nuisances sonores aéroportuaires – Rapport
Le rapport d'activité 2009 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires (ACNUSA) dresse un état des lieux des recommandations émises au cours de l'année. Il aborde les chapitres suivants : Évolution des compétences de l’ACNUSA ; Urbanisation : disposer de règles adaptées aux objectifs poursuivis ; Bruit et santé ...
Evolution des métiers territoriaux – Fiches
Avec ses nouvelles fiches de métiers prospectives, diffusées en mars 2010, le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) souhaite éclairer le grand public sur « les besoins des collectivités et les évolutions liées aux emplois territoriaux », en complément du répertoire des métiers territoriaux utilisé par les DRH.
Atlas régionaux de démographie médicale
La densité de médecins en France montre de très grandes disparités régionales, un fossé qui se creuse, selon les atlas régionaux de démographie médicale publiés le 13 avril 2010 par l'Ordre des médecins.
Guide des projets tranfrontaliers – Guide pratique
Le Guide, conçu par la Mission opérationnelle tranfrontalière (MOT) "vise à définir et analyser les principes juridiques et financiers s’appliquant aux projets transfrontaliers en partant notamment des principes communautaires communs aux différents états européens. Il aborde notamment des questions inédites comme l’application des ...
Passeports biométriques dans les communes
"Le rapport traite du fonctionnement de la nouvelle organisation, des possibilités d'amélioration, du coût de la charge induite pour ces communes et présente des observations dans la perspective d'un éventuel élargissement du dispositif à la carte nationale d'identité électronique (CNLe)", rapport de l'inspection générale de ...
