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Documents utiles - Page 144

Transports et environnement 16/04/2010

Nuisances sonores aéroportuaires – Rapport

Le rapport d'activité 2009 de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires (ACNUSA) dresse un état des lieux des recommandations émises au cours de l'année. Il aborde les chapitres suivants : Évolution des compétences de l’ACNUSA ; Urbanisation : disposer de règles adaptées aux objectifs poursuivis ; Bruit et santé ...

Fonction publique territoriale 16/04/2010

Evolution des métiers territoriaux – Fiches

Avec ses nouvelles fiches de métiers prospectives, diffusées en mars 2010, le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) souhaite éclairer le grand public sur « les besoins des collectivités et les évolutions liées aux emplois territoriaux », en complément du répertoire des métiers territoriaux utilisé par les DRH.

Santé et aménagement du territoire 16/04/2010

Atlas régionaux de démographie médicale

La densité de médecins en France montre de très grandes disparités régionales, un fossé qui se creuse, selon les atlas régionaux de démographie médicale publiés le 13 avril 2010 par l'Ordre des médecins.

Europe 09/04/2010

Guide des projets tranfrontaliers – Guide pratique

Le Guide, conçu par la Mission opérationnelle tranfrontalière (MOT) "vise à définir et analyser les principes juridiques et financiers s’appliquant aux projets transfrontaliers en partant notamment des principes communautaires communs aux différents états européens. Il aborde notamment des questions inédites comme l’application des ...

Etat civil 09/04/2010

Passeports biométriques dans les communes

"Le rapport traite du fonctionnement de la nouvelle organisation, des possibilités d'amélioration, du coût de la charge induite pour ces communes et présente des observations dans la perspective d'un éventuel élargissement du dispositif à la carte nationale d'identité électronique (CNLe)", rapport de l'inspection générale de ...

Dépendance 09/04/2010

Allocation personnalisée d’autonomie en Guadeloupe et à La Réunion – Rapport

Rapport de l'IGAS, réalisé par Marie-Louise Simoni, Fernand Lorrang et Michel Vernerey : "Après avoir dressé l'état de la situation rencontrée en Guadeloupe et à la Réunion, y compris dans leurs relations avec la CNSA, le rapport traite successivement du fonctionnement d'ensemble du dispositif et de ses disparités, de la répartition du ...

Energie 09/04/2010

La Maîtrise de la pointe électrique – Rapport

Pour établir ce rapport, ses auteurs, Serge Poignant et Bruno Sido se sont appuyés sur un groupe de travail multipartite rassemblant des producteurs, des fournisseurs, des agrégateurs d'effacement, des associations de consommateurs, des ONG, les syndicats, les gestionnaires de réseaux, les collectivités concédantes et les représentants des ...

Lutte contre les sectes 09/04/2010

Lutte contre les dérives sectaires – Rapport de la Miviludes

La Miviludes a rendu le 7 avril son rapport pour 2009. Le dossier central est dédié à la protection des mineurs face au risque sectaire.

Energie renouvelable 02/04/2010

Energie éolienne – Rapport

Dans le cadre de l’adoption de la loi Grenelle II, un rapport d’information parlementaire de la commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale sur l’énergie éolienne a été publié le 30 mars.

Politique de cohésion 02/04/2010

Utilisation des fonds structurels – Rapport

Le commissaire en charge de la Politique régionale, Johannes Hahn, a rendu public, mercredi 31 mars, le premier rapport stratégique de l’année 2010 sur la politique de cohésion. Ce document, élaboré à partir des 27 rapports stratégiques nationaux, fait le point sur la progression de la mise en œuvre des programmes opérationnels des ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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