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Documents utiles - Page 135
Projets d’infrastructures en France – Observatoire
Cet observatoire ne décrit pas les projets de transport de manière exhaustive. Il prend en compte par exemple : les CIACT, CIADT de 2003, le plan de relance, l’engagement national fret, Les engagements du Grand Paris, le plan Borloo pour les TCSP, l’avant projet SNIT 2010, etc.
Budgets publics : contribuables et citoyens – Avis
Avis et rapport du Conseil économique, social et environnemental - Budgets publics (Etat et collectivités locales) : contribuables et citoyens - Avis adopté le 15 septembre 2010.
Comptabilités locales – Instruction
Comptabilités locales - M1 - M5 - M7 - Instruction n°10-021-M1-M5-M7 du 30 août 2010 - Septembre 2010
Aggravation des disparités sociales dans la réussite au BAC – Etude
Les disparités sociales de réussite au bac restent très marquées et ont même "plutôt tendance à s'aggraver", selon une étude de la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP) du ministère de l'Education nationale, portant sur les élèves entrés en classe de 6ème en 1989 et 1995.
Offre locale de santé – Guide
Entreprises territoires et développement (Etd), en partenariat avec la Datar et le ministère de la santé et des sports publie le 15 septembre 2010 un guide sur les moyens d’action des collectivités en matière d’organisation de l’offre locale de santé.Ce guide gratuit présente les outils que les acteurs locaux ont à leur disposition ...
Eolien-photovoltaïque – Tableau de bord 2ème trimestre 2010
Le Commissariat général au développement durable publie ses chiffres clés au 30 juin 2010.
Projets territoriaux et Agendas 21 locaux – Appel à reconnaissance
Le ministère en charge du développement durable, via un appel à reconnaissance des projets territoriaux de développement durable et agendas 21 locaux, organisé annuellement, encourage les collectivités à lui faire connaître les réponses apportées localement aux grands défis globaux.
L’humidité dans les logements – Etude
L’humidité dans les logements touchait un ménage sur cinq en 2006 d'après une étude publiée le 10 septembre 2010 par le commissariat général au développement durable.
Optimiser les services et moyens des villes moyennes – Etude comparative
La Fédération des maires des villes moyennes (FMVM) a produit une étude comparative en plusieurs volets sur le dimensionnement des effectifs salariés par service dans les villes moyennes. Le 1er document, réalisé par le Cabinet Duranton Consultants, tire les enseignements de l’analyse déclarative des effectifs conduite dans 60 des ...
Absentéisme en formation – Etude du CNFPT
Constatant que le taux global d’absentéisme en formation est passé de 15 % en 2005 à plus de 18 % en 2008, le Conseil régional d’orientation (CRO) de la délégation régionale de Rhône-Alpes Lyon a souhaité qu’une étude soit menée sur ce thème afin d’en comprendre les causes et d’établir des mesures correctives. La direction ...
