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Documents utiles - Page 122
Tremblement de terre et tsunami : la France est-elle prête ? – Vidéo et rapport
Le tremblement de terre survenu au Japon renvoie chaque pays à ses responsabilités en matière de prévention des risques. Qu’en est-il de la France ? Notre pays est-il exposé aux tremblements de terre et aux tsunamis ? Des questions posées en juillet 2010 au Sénat à un panel d’experts dans le cadre des travaux de l’Office ...
Bilan carbone appliqué au bâtiment – Guide méthodologique (ADEME)
Le bâtiment est l’une des activités visée par les obligations contractées par la France dans le cadre du Protocole de Kyoto, imposant une réduction des émissions de CO2. Selon l’Ademe, le bâtiment est le premier consommateur d’énergie et quatrième émetteur de GES en France, il est à l’origine de 18 % des émissions nationales ...
Traitement des déchets municipaux – Etude
Une étude d'Eurostat, office statistique de l'Union européenne, porte sur les quantités de déchets municipaux dans les 27 pays de l'UE et sur la manière dont ils sont traités.Ainsi, en moyenne, 513 kg par personne de déchets municipaux sont générés en Europe, et 504 sont traités. Parmi eux: 38% sont mis en décharge, 24% sont ...
Création dans le monde numérique – Rapport
Ce document rend compte d'une table ronde qui s'est tenue en janvier 2011 au Sénat sur le thème "Création de contenus culturels et Internet : quelles politiques nationales et européennes veut-on et peut-on conduire dans le domaine des contenus culturels en ligne ?"
Biométrie – Dossier de la CNIL
Des collectivités peuvent avoir recours à l’identification des personnes par leurs caractéristiques physiques biologiques. C'est le cas pour les cantines scolaire, pour la gestion des personnels...Le caractère sensible de ces données justifie que la loi prévoie un contrôle particulier de la CNIL fondé essentiellement sur l’impératif ...
La communication territoriale en manque de crédibilité – Sondage
Selon le sondage CSA et IDC : 1 Français sur 4 associe crédibilité et communication des institutions, 90 % des français attendent une information à mi-mandat, 8 Français sur 10 se disent mal informés sur la réforme territoriale.
15 nouveaux formulaires EXE en ligne
La consultation menée, en décembre 2010, par la Direction des affaires juridiques du ministère de l’économie, des finances et de l’industrie a permis d’élaborer 15 nouveaux formulaires EXE qui sont désormais disponibles en ligne.
Financement du sport et équipements sportifs – Etude
Une étude du ministère des Sports sur les chiffres clés du sport porte notamment sur la participation à la dépense sportive.Sur un total de 33,9 milliards d'euros: les ménages contribuent à hauteur de 16,8 milliards, les collectivités 10,6 (dont 9,3 pour les communes), l'Etat 3,2, les entreprises 3,3.Cette étude comporte également un ...
Régulation des activités ferroviaires – Rapport
Le rapport sur la régulation des activités ferroviaires, présenté le 9 mars 2011 devant la Commission du développement durable pointe l’attentisme du gouvernement en matière d’ouverture à la concurrence du transport régional de voyageurs.
[Exclusif] Rapport de l’AATF sur l’accès des femmes aux postes de direction dans les grandes collectivités locales
Après la présentation, le 7 mars, du rapport de la députée (UMP) Françoise Guégot sur l'égalité professionnelle homme-femme dans la haute fonction publique, l'Association des administrateurs territoriaux de France a présenté, le 8 mars, un rapport sur l'accès des femmes aux postesde direction générale dans les grandes collectivités ...
