Club Techni.Cités
Déchets
Enfin un plan de relance pour les déchets d’emballages !
Suite à un appel à projets lancé en novembre dernier, Eco-Emballages vient de dévoiler la liste des collectivités retenues pour « doper » le taux de recyclage qui stagne depuis plusieurs années. Avec deux axes, l'amélioration du dispositif de collecte dans les centres-villes et les collectifs et l'extension des consignes de tri des ...
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Vélo
Départements et régions cyclables : les raisons d’espérer, mais aussi de douter
Les 19èmes rencontres des départements et régions cyclables se sont tenues les 24 et 25 septembre derniers à Valence, dans la Drôme. L'événement a été l'occasion de revenir sur les actualités nombreuses qui ont concerné la petite reine ces derniers jours, notamment les incertitudes qui pèsent sur l'indemnité kilométrique vélo, mais ...
Réglementation
Révision 2015 des normes ISO 9001 et 14001 : ce qui va changer pour les collectivités
Les dernières versions des normes ISO 9001 et ISO 14001 ont été publiées en septembre 2015 par l’organisation internationale de normalisation (ISO). Les changements apportés devraient globalement agir en faveur des collectivités.
Villes respirables – TGAP – Stationnement – Numérique – Loi Montagne – VT – Conférence des Villes – Gares routières …
La synthèse de l'actualité du 22 au 28 septembre 2015 sur les thématiques qui intéressent l'ingénierie publique : déchets, stationnement, numérique, urbanisme...
Déchets
TGAP allégée pour les collectivités au tri performant
La loi de finances rectificative pour 2015 réformera la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) appliquée au stockage et à l’incinération, dont les taux avaient été déterminés jusqu’à la fin de cette année. La hausse devrait être particulièrement marquée pour l’enfouissement. Les collectivités présentant des ...
Fiscalité
Relèvement du seuil pour le versement transport : l’Etat envisagerait une compensation
A l’occasion de la 15ème Conférence des villes, le 23 septembre à Paris, Dominique Gros, maire (PS) de Metz, a laissé entendre que le gouvernement envisageait des compensations en échange du relèvement du seuil des entreprises assujetties au versement transport.
Open data
Données d’intérêt général : “Il va y avoir du combat au Parlement mais aussi dans les décrets”
Jean-Luc Sallaberry, chef du département numérique de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR), revient sur la disposition du projet de loi Lemaire sur le numérique introduisant une notion novatrice : les données d’intérêt général. Le texte est présenté ce samedi 26 septembre sur une plate-forme en ...
Aménagement
Un parking recyclable conçu pour l’après-voiture
L’architecte Carmen Santana a imaginé, pour la ville de Montpellier, un parking reconvertible. L’ouvrage, situé à proximité de la gare Saint-Roch, en cœur de ville, pourra être adapté à d’autres usages.
Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 25 septembre 2015
Notre sélection des textes officiels, analyses de jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Technique et sur Lagazette.fr entre le 21 et le 25 septembre 2015.
Eau
Se préparer à la loi Gemapi
La prise de compétence Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations, dite Gemapi, maintes fois critiquée et remise sur le tapis, vient d’être repoussée au 1er janvier 2018. Beaucoup de collectivités n’ont pas attendu la loi pour se préoccuper de ces questions, en particulier dans les territoires à risque.
Climat
Changement climatique : les grandes villes misent sur les citoyens et la smart city
Les maires des grandes villes se sont réunis lors de la Conférence des villes, le 23 septembre, pour évoquer leur engagement à lutter contre le changement climatique, en dessinant les contours d'un nouveau mode de relation entre les collectivités locales, l'Etat, les entreprises et les citoyens.
Circulation
Décentralisation du stationnement : la réforme reportée à 2018 ?
Prévue le 1er octobre 2016, l’entrée en vigueur de la réforme de la décentralisation du stationnement serait reportée à 2018. C’est ce qu‘affirme le journal « Les Echos ». L’annonce devrait être rendue officielle le 1er octobre lors des rencontres nationales du transport public.
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Mobilité
Transports publics : quand la crise donne des idées aux collectivités
Face à la disette budgétaire qui frappe durement les collectivités, plusieurs d’entre elles développent des solutions visant à réduire la facture dans les transports publics urbains et/ou à augmenter les recettes. Retour sur quelques bonnes idées qui ont fait leurs preuves.
Aménagement du territoire
Acte II de la loi Montagne : l’heure des choix est arrivée
Adaptation normative, péréquation, très haut débit : le Premier ministre Manuel Valls annoncera la feuille de route des mesures « pour la reconnaissance de la montagne », ce vendredi 25 septembre à Chamonix, à l’occasion de sa première réunion du Conseil national de la montagne.
Energie
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Energie : aider les particuliers à se regrouper pour acheter moins cher
Afin de redonner du pouvoir d’achat à ses administrés, la commune de Petite-Forêt (Nord) a initié fin juin un achat groupé d’énergie. Une première qui a permis à plus de 120 foyers de bénéficier de 12 % de réduction sur leurs factures.
Risques naturels
Inondations : et si la rivière devenait votre alliée ?
Vouloir maîtriser la rivière pour éviter les inondations n'est pas toujours la solution la plus adaptée. D'autres options existent, pour contribuer à la sécurité des habitants à proximité, tout en redonnant un fonctionnement plus naturel à ces cours d'eau.
Travaux routiers
Pourquoi les départements internalisent leurs travaux routiers
L’internalisation des travaux routiers par les départements, provoquée à l’origine par le transfert des routes départementales, présente des intérêts clairement stratégiques, financiers et environnementaux.
Biodiversité
Espèces exotiques envahissantes : des dépenses à la hausse
Selon une enquête menée par le Commissariat général au développement durable (CGDD) auprès des services de l’État et des collectivités territoriales, les dépenses liées aux espèces exotiques envahissantes, en moyenne de 38 millions d’euros par an, auraient fortement augmenté entre 2009 et 2013.
Systèmes de transport intelligents
Les systèmes de transport intelligents font une nouvelle percée en France
A l’occasion du Congrès mondial des ITS qui se tiendra à Bordeaux du 5 au 9 octobre 2015, le département de Gironde a annoncé la mise en place de deux systèmes de transport intelligents innovants.
Déchets alimentaires
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Lutte contre le gaspillage alimentaire : les collectivités en première ligne
Faire des économies, aider les plus démunis, éduquer la population à la gestion des déchets… Les enjeux autour du gaspillage alimentaire sont nombreux pour les collectivités locales, alors que la nourriture qui finit à la poubelle doit être divisée par deux d’ici 2025.
