A la une - Page 59
Joyeuses fêtes !
La rédaction de la Gazette des Communes prend des vacances, on l'espère, bien méritées ! Elle souhaite à ses lecteurs plein de bonnes choses pour les fêtes et l'année, à venir, synonyme de Jeux Olympiques et... de réformes en tout genre ! Au menu des collectivités : un nouvel acte de décentralisation, une refonte de la DGF, des ...
Top départ pour le programme Villages d’avenir
En déplacement en Corrèze, Dominique Faure, la ministre en charge des Collectivités territoriales et de la ruralité, a dévoilé la liste des premiers lauréats du programme Villages d'avenir. Ce sont 2457 communes qui bénéficieront d'un accompagnement en ingénierie durant 12 à 18 mois, pour mener un projet contribuant à la revitalisation ...
Après trois mois de débats, ce qu’il faut retenir du budget 2024
La Première ministre, Elisabeth Borne, a eu recours une fois encore au 49.3 pour permettre d'adopter le texte définitif du projet de loi de finances pour 2024. La motion de censure présentée par les députés de la Nupes n'a pas abouti : le PLF est adopté définitivement. La discussion est terminée, l'heure est au bilan.
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PLF 2024 : Un budget de transitions
Amortisseur électricité : les collectivités toujours inquiètes pour leurs finances
Les aides de l’État destinées à limiter l’explosion des factures d’électricité seront maintenues en 2024 mais les nouvelles modalités d’octroi vont exclure de nombreuses collectivités du dispositif.
Accès aux soins : une nouvelle loi adoptée… mais pour quels résultats ?
La proposition de loi (PPL) « visant à améliorer l’accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels » a tenu en haleine le monde de la santé et des territoires durant presque toute l'année. Elle vient finalement d'être définitivement adoptée. En dépit de débats souvent houleux, les mesures ne révolutionnent pas en ...
Revalorisation des secrétaires de mairie : feu vert du Parlement
Sénateurs et députés sont parvenus à un accord, dans le cadre de la commission mixte paritaire réunie le 13 décembre, sur la proposition de loi visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie. Le texte sera discuté en séance publique le 18 décembre.
Bourges sacrée capitale européenne de la culture : la revanche des villes moyennes
Bourges a été désignée, le 13 décembre, Capitale européenne de la culture 2028. La préfecture du Cher a fait valoir son statut de « ville à taille humaine ». Elle ambitionne de proposer « une autre vision et un autre moyen de vivre ce label » et compte partager des événements culturels avec d’autres villes de tailles comparables.
COP 28 : 4 leçons à tirer pour les collectivités
La 28e Conférence des parties sur le climat (COP28) vient de se terminer à Dubaï avec l’adoption à l’unanimité d’un accord ce mercredi 13 décembre 2023. L’occasion de tenter un exercice d’équilibriste : tirer quelques leçons pour les collectivités françaises de cet évènement qui est un processus collectif de négociations ...
Le Sénat adopte le budget 2024 : dix jours pour trancher les désaccords
Ce mardi 12 décembre, les sénateurs ont adopté le projet de loi de finances pour 2024 avec de nouvelles dispositions. La commission mixte paritaire qui s'est réunie dans la nuit n'a pas été conclusive : les débats reprennent et il reste désormais dix jours pour se mettre d'accord avec l'Assemblée nationale et le gouvernement. L'exécutif ...
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PLF 2024 : Un budget de transitions
Les recommandations pour le futur fonds de prévention de l’usure professionnelle
La mission de préfiguration du fonds pour la prévention de l’usure professionnelle dans la fonction publique territoriale vient de publier son rapport. Entre autres recommandations quant à ses financements, aux actions soutenues et à leurs bénéficiaires, ou à sa gouvernance, celle-ci préconise qu’il soit porté par le FIPHP.
