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A la une - Page 403

Symbole idée
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2 Energie 22/02/2012

Jean-Marie Chevalier : « Les territoires offrent un gisement prodigieux de ressources énergétiques »

Un livre à paraître jeudi 23 février 2012, « L’avenir énergétique : cartes sur table », envisage une « nouvelle frontière » au-delà de laquelle les territoires, les villes en particulier, sont « en première ligne ». « Le temps des choix énergétiques portés par des Etats forts est révolu », écrivent les auteurs, qui prônent ...

Cet article fait partie du dossier :

Le nucléaire français en questions
Sénat
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2 Intercommunalité 21/02/2012

Carte intercommunale : le Parlement donne son feu vert définitif à la proposition de loi « Pélissard »

Le lundi 20 février 2012, le texte destiné à maintenir le pouvoir des élus dans les 33 départements privés de schéma intercommunal a été adopté par le Sénat dans les mêmes termes que l’Assemblée nationale.

Construction logements plan large_une_juridique
Copyright : PHOVOIR
2 Interview 20/02/2012

Logement : « Instaurer une culture de la planification » – Vincent Renard, CNRS et IDDRI

Alors que l’Assemblée nationale discute, à compter du 21 février, de la proposition de loi visant à augmenter les droits à construire de 30 %, la Gazette a interviewé Vincent Renard, directeur de recherches au CNRS et conseiller à l’Institut du développement durable et des relations internationales. Ce spécialiste du logement revient ...

Cet article fait partie du dossier :

Le logement : un enjeu primordial vite oublié
1 CULTURE 16/02/2012

Il faut ajuster les pratiques de mécénat culturel, selon un rapport parlementaire

Le rapport de la mission d’information de l’Assemblée nationale sur le mécénat culturel, présenté mercredi 15 février 2012, et que la Gazette a pu se procurer, salue le « dispositif fiscal exemplaire » existant. Mais il préconise des mesures pour développer les dons des PME et des particuliers, pour renforcer l’éthique des ...

Bureau chaise vide
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12 Fonction publique 15/02/2012

Front syndical contre le jour de carence

La mesure, applicable depuis le 1er janvier 2012, est jugée « injuste et inefficace » par les organisations syndicales. Une circulaire d’application pourrait être publiée dans les prochains jours au Journal officiel.

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Intercommunalité 14/02/2012

La proposition de loi « Pélissard » sur la bonne voie

Par son vote solennel en séance mardi 14 février 2012, l’Assemblée a rétabli la possibilité de créer des syndicats scolaires et sociaux. Elle a aussi donné son feu vert au report, au lendemain des municipales de 2014, de la baisse du nombre de délégués et de vice-présidents de communautés.

Centrale nucléaire en activité
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4 Energie 13/02/2012

L’avenir sera nucléaire, confirme le gouvernement

Lors de la remise, lundi 13 février 2012, du rapport de la Commission Energies 2050, le ministre de l’Energie Eric Besson a répété sa volonté de voir le parc nucléaire français prolongé au-delà de 40 ans et d’implanter un 2e EPR à Penly (Seine-Maritime). Il a salué « un exercice de large consultation »… qui a pourtant fait ...

Elysée
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Finances publiques 10/02/2012

Conférence des finances locales à l’Elysée : les associations d’élus campent sur leurs positions

Un pacte de stabilité intégré à la prochaine loi de finances, qui pourrait prendre la forme d'une norme d'évolution des dépenses locales. Telle est la principale mesure du "sommet local" qui s'est tenu vendredi 10 février à l'Elysée. François Fillon a annoncé, d'autre part, l'ouverture prochaine d'une nouvelle enveloppe de crédit de la ...

Foule
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9 Finances publiques 09/02/2012

Les collectivités ont-elles trop recruté ?

Des collectivités territoriales exagérément dépensières face à un Etat exemplaire en matière de gestion de ses effectifs… l’antienne agace les associations d’élus locaux, qui doivent rencontrer le 10 février Nicolas Sarkozy pour examiner les moyens de "mieux associer les collectivités locales à l'indispensable effort de réduction ...

Cet article fait partie du dossier :

Fonction publique : un choix de société
3 Evaluation 08/02/2012

Rapport de la Cour des comptes : un rythme de dépenses locales « incompatible »

Dans leur rapport annuel rendu public le 8 février 2012, les magistrats de la rue Cambon n’épargnent pas les collectivités territoriales. En ligne de mire : le dérapage des dépenses non liées à des transferts de l’Etat, et une gestion des effectifs qui laisse à désirer. Le message reste cependant pondéré, la Cour soulignant que les ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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