Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Sport - Page 38

Concours 11/04/2012

Ouverture d’un concours de conseiller territorial des activités physiques et sportives

Un arrêté prévoit l’ouverture au titre de l'année 2012 des concours externe et interne de conseiller territorial des activités physiques et sportives par le centre départemental de gestion du Calvados pour les centres de gestion du Grand Ouest.

Concours 11/04/2012

Ouverture d’un concours d’éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives

Un arrêté du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Eure prévoit l’ouverture d’un concours externe, un concours interne et un troisième concours pour le recrutement d'éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives.

Finances locales 10/04/2012

Dans quel cas une piscine est-elle intégrée à l’assiette de la taxe d’habitation ?

En application de l’article 1409 du Code général des impôts (CGI), la taxe d’habitation est calculée d’après la valeur locative des habitations et de leurs dépendances, telles que garages, jardins d’agrément, parcs et terrains de jeux.Il résulte de la jurisprudence qu’une piscine privée est considérée comme un élément ...

Police 10/04/2012

Modalités d’identification des conducteurs de véhicules assurant la sécurité des manifestations sportives

Un arrêté est relatif à l'identification des conducteurs de véhicules motorisés circulant sur un parcours de liaison dans le cadre d'une manifestation sportive.

Concours 06/04/2012

Conseiller territorial des activités physiques et sportives

Un arrêté ouverture au titre de l'année 2012 des concours externe et interne pour l'accès au cadre d'emplois de conseiller territorial des activités physiques et sportives par le centre de gestion des Bouches-du-Rhône.

Concours 05/04/2012

ETAPS

Des arrêtés prévoient l’ouverture au titre de l'année 2012 de concours pour l'accès au grade d'éducateur territorial des activités physiques et sportives et d’ETAPS principal de 2e classe par le centre de gestion des Bouches-du-Rhône pour le compte des centres de gestion des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse et en ...

Concours 21/03/2012

Conseiller territorial des activités physiques et sportives

Deux arrêtés du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Aube annoncent l’ouverture d’ un concours interne et externe d'accès au grade de conseiller territorial des activités physiques et sportives au titre de l'année 2012 par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Aube pour le compte des ...

Sports 13/03/2012

Le régime de responsabilité durant la pratique d’activités sportives précisé

La loi tendant à faciliter l'organisation des manifestations sportives et culturelles précise notamment le régime de responsabilité civile des sportifs. Elle prévoit que les pratiquants ne peuvent être tenus pour responsables des dommages matériels causés à un autre pratiquant par le fait d'une chose qu'ils ont sous leur garde, au sens du ...

Commande publique 23/02/2012

Quand le sport se heurte au code

Le soutien sportif n’exclut pas le respect des règles de la commande publique.

Sport 22/02/2012

Contenu des notices d’impact des normes édictées par les fédérations sportives

Un arrêté modifie les dispositions réglementaires (arrêtés) du code du sport relatives à la notice d'impact qui doit accompagner chaque nouvelle norme fédérale.

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement