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Sport - Page 2

Jeux olympiques et paralympiques 24/03/2025

Alpes 2030 : le budget initial pour 2025 est fixé

Le budget initial pour 2025 de la Société de livraison des ouvrages olympiques (SOLIDEO) Alpes 2030 est fixé comme tel : niveau d'emploi prévisionnel : 15,92 ETPT ; compte de résultat prévisionnel : 1 830 417 € de charges de personnel ; 1 455 000 € de charges de fonctionnement ; 10 000 000 € de charges d'intervention ; 13 800 ...

Laïcité : les acteurs sportifs cherchent le mode d’emploi
Copyright : kencanastudio.com
Laïcité 19/02/2025

Le Sénat vote une proposition de loi pour faire respecter le principe de laïcité dans le sport

La proposition de loi du sénateur LR Michel Savin qui vise notamment à interdire le voile dans les compétitions de niveau amateur concerne aussi les collectivités territoriales.

JO2030 12/02/2025

La Société de livraison des ouvrages olympiques Alpes 2030 est créée

Un décret du 10 février crée l'établissement public industriel et commercial dénommé « Société de livraison des ouvrages olympiques Alpes 2030 », qui a pour mission de veiller à la livraison des ouvrages, à la réalisation de des opérations d'aménagement nécessaires à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2030, et à ...

Equipements sportifs 20/01/2025

Equipements sportifs : liste des usages de produits phytopharmaceutiques

Un arrêté du 10 janvier fixe la liste des usages des produits phytopharmaceutiques pour lesquels aucune solution technique alternative ne permet d'obtenir la qualité requise dans le cadre des compétitions officielles pour les équipements sportifs ou parties d'équipements sportifs.Les équipements concernés sont : les terrains de grands ...

marie-barsacq-screen-senat
Copyright : Capture - videos.senat.fr
PLF 2025 17/01/2025

Après Paris 2024, le Sénat au chevet du soldat sport

« Catastrophique », « incompréhensible », « inadmissible »… Ce 16 janvier, un amendement gouvernemental surprise proposant d’amputer de 34 M€ supplémentaires les crédits alloués au sport a soulevé une vague de protestations parmi les acteurs du secteur. Devant le Sénat, la nouvelle ministre des Sports Marie Barsacq n’a même ...

Sport 15/01/2025

Les fédérations sportives de pleine nature peuvent-elles avoir accès gratuitement aux forêts ?

Réponse du ministère de l'Agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt : L'article L. 122-10 du code forestier prévoit que dans les bois et forêts relevant du régime forestier, en particulier ceux appartenant à l'État, l'ouverture au public doit être recherchée le plus largement possible.L'ouverture au public implique des ...

Santé publique 20/12/2024

Faut-il introduire davantage de souplesse dans la périodicité des vidanges des piscines publiques ?

Réponse du ministère de la Santé : L'obligation de vidange complète est appliquée jusqu'à présent pour des motifs sanitaires afin de permettre notamment le nettoyage et la désinfection des bassins ainsi que le renouvellement de l'eau de la piscine dont la qualité ne peut plus être assurée par le traitement habituel.A la suite de la ...

Statut 20/11/2024

Evaluation professionnelle défavorable : pas de présomption de discrimination syndicale

Dans la mesure où les évaluations défavorables de l’agent reposent sur sa manière de servir, elles ne sauraient faire présumer une discrimination syndicale de l’agent.

Concession de service public 17/09/2024

Pas d’annulation d’une concession pour l’exploitation d’une base nautique passée par la métropole

La métropole Nice Côte d'Azur a décidé, en 2018, d'exercer le droit de priorité réservé aux métropoles pour bénéficier, à l'expiration de la concession, des plages naturelles attribuée à la commune de Nice. En parallèle de cette procédure, la métropole Nice Côte d'Azur a, par un avis de concession, engagé une procédure en vue de ...

Sécurité routière 11/07/2024

JO2024 : l’expérimentation de la circulation inter-files suspendue sur les voies réservées

La circulation inter-files est expérimentée dans les conditions prévues par le décret du 28 juillet 2021 du 2 août 2021 au 14 septembre 2024.Par contre, cette expérimentation est suspendue à compter du 15 juillet 2024 sur les voies et portions de voie réservées à certains véhicules pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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