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Sport

Ecole 25/11/2025

Le nombre d’heures d’éducation physique et sportive à l’école sera-t-il renforcé ?

Réponse du ministère de l'Education nationale : La pratique du sport à l'école constitue une priorité du ministère chargé de l'éducation nationale, à la fois pour les compétences propres qu'elle permet de développer chez les élèves, mais aussi pour les compétences transversales qu'elle porte et pour la disponibilité aux ...

JO d'hiver 2030 25/09/2025

Urbanisme, foncier : le contentieux relatif aux JO d’hiver de 2030 est confié à la CAA de Marseille

Un décret du 23 septembre a pour objectif d'accélérer et d'unifier le traitement contentieux des litiges relatifs aux opérations d'urbanisme et d'aménagement, aux opérations foncières et immobilières, aux opérations de construction ou de rénovation d'infrastructures, d'équipements, de voiries et de pistes de ski alpin ou nordique ...

sport 21/08/2025

Pourquoi l’accès au Pass’Sport est-il restreint aux seuls jeunes de 14 à 17 ans ?

Réponse du ministère des Sports, de la jeunesse et de la vie associative : Depuis sa création en 2021, le Pass'Sport a permis à plus de 3,5 millions de jeunes de bénéficier d'un soutien financier pour accéder à une activité sportive encadrée. En 2024, plus de 1,6 million de jeunes ont activé leur pass, témoignant d'un réel besoin et ...

équipements sportifs 18/08/2025

La liste des équipements sportifs où l’utilisation des pesticides est interdite

Pour rappel, l'interdiction des pesticides dans les équipements sportifs tels que les terrains de grands jeux, les pistes d'hippodromes et les terrains de tennis sur gazon ne s'applique pas aux usages des produits phytopharmaceutiques, figurant sur une liste établie pour une durée limitée par les ministres chargés des sports et de ...

sécurité publique 11/07/2025

Comment pallier la pénurie de surveillants de baignade dans les communes rurales en été ?

Réponse du ministère des Sports, de la jeunesse et de la vie associative : Le ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative considère la tension liée à l'emploi des maîtres-nageurs sauveteurs (MNS) comme étant un sujet majeur de sécurité publique. La baisse du nombre de professionnels en exercice détenteurs du titre de ...

Développement des pratiques 10/07/2025

« Pass’Sport » 2025, nouvelle version

Un décret du 8 juillet prolonge le dispositif « Pass'Sport » en 2025, détermine la liste des personnes éligibles, les structures habilitées à percevoir les aides correspondantes, définit les conditions dans lesquelles elles peuvent en bénéficier et organise l'accès aux données de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) ...

sport à l'école 12/06/2025

Quelles mesures pour renforcer la pratique du sport pour les élèves ?

Réponse du ministère de l'Éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : Le ministère chargé de l'éducation nationale est conscient à la fois de tout ce que permet la pratique sportive durable dès le plus jeune âge en matière de développement de l'enfant, de bien-être et de disponibilité aux apprentissages, et ...

administration 11/06/2025

Actualisation des conseils départementaux de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Un décret du 10 juin actualise les dispositions relatives aux compétences du conseil départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative en application de la loi n° 2024-201 du 8 mars 2024 visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport qui a introduit dans le code du sport un article L. 322-3 ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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