- Accueil
- Culture
Culture - Page 101
Monuments historiques délabrés : les maires peuvent faire un recours auprès des préfets de région
Pour répondre à un député qui rapporte que de nombreuses petites communes, propriétaires de bâtiments en état de délabrement, souhaiteraient pouvoir les démolir, faute de moyens financiers suffisants pour les restaurer, mais se voient refuser cette autorisation par les architectes des Bâtiments de France (ABF), le ministère de la ...
Transfert de patrimoine
Un arrêté du 20 octobre 2010 prévoit le transfert de propriété de biens des collections nationales à la ville de Bagnols-sur-Cèze.
Transfert de patrimoine
Un arrêté du 20 octobre 2010 prévoit le transfert de propriété de biens des collections nationales à la ville de Vitré.
Moins de 10 % des projets d’aménagements sont soumis à une prescription de diagnostic archéologique
Il serait particulièrement hasardeux de vouloir réduire davantage ce niveau de prescription, tant pour l'Etat, responsable de la protection du patrimoine archéologique, que pour les aménageurs eux-mêmes.
Transfert de patrimoine
Un arrêté du 20 octobre 2010 prévoit le transfert de propriété de biens des collections nationales à la ville de Saint-Malo.
Publication du décret sur la «carte musique» pour les 12-25 ans
Ce décret institue pour une durée de deux ans une carte musique.
Professeur de musique
Le juge a apprécié la régularité de la délibération du jury du certificat d’aptitude aux fonctions de professeur chargé des ensembles vocaux pour la session 2003-2005.
La diffusion de musique dans les fêtes – Fiche pratique
Pour toute diffusion de musique à l’occasion d’un événement, des droits d’auteur doivent être versés à la Sacem.
Nouveaux concours pour les conservateurs territoriaux de bibliothèques
Un décret fixe de nouvelles conditions d’accès et de nouvelles modalités d’organisation des concours pour le recrutement des conservateurs territoriaux de bibliothèques.
Les modalités concernant les archives des chambres régionales des comptes
Une circulaire vise à modifier les modalités de tri, de versement et de conservation dans les services d’archives publics de l’ensemble des archives produites par les chambres régionales et territoriales des comptes au titre des diverses missions du juge financier, ainsi que des comptes de gestion des comptables publics soumis à ...
