Face à l’enjeu de la fiscalité locale pour maintenir l’équilibre budgétaire des collectivités, pouvez-vous nous dire quelles sont les solutions que vous proposez ?

Thomas Billet : Compte tenu des contraintes budgétaires et des transformations de la fiscalité locale, les collectivités font face à des difficultés croissantes pour anticiper l’évolution des recettes et comprendre leurs impacts financiers. C’est pourquoi, l’utilisation d’un observatoire fiscal se révèle indispensable.

Solutions et Territoire propose « l’Atelier Fiscal », une application permettant d’avoir une approche détaillée, par taxe et par contribuable, ainsi qu’une vision plus précise des recettes fiscales pour mieux

cerner les enjeux en matière de construction budgétaire. L’Atelier Fiscal simule les impacts d’une variation des taux d’imposition en adaptant les politiques d’exonération et d’abattement.

Au-delà de la question budgétaire, il convient de comprendre ce qui constitue la source des impôts locaux. Le développement des connaissances relatives à l’évolution économique et l’aménagement foncier du territoire sont donc des axes primordiaux. En réponse à ces besoins, et en complément de l’Atelier Fiscal, nous proposons également « l’Atelier Économique » et, très prochainement, un outil dédié au suivi foncier.

Pouvez-vous nous expliquer quels sont les leviers qui vont permettre aux collectivités d’optimiser leurs recettes fiscales ?

1. B. : Solutions & Territoire est en mesure de fournir un diagnostic préalable pour avoir une connaissance précise et approfondie des bases fiscales afin d’identifier les axes possibles d’optimisation.

L’Atelier Fiscal propose des fonctions d’identification des anomalies de taxation afin de rétablir l’équité fiscale et générer de nouvelles recettes. Les collectivités peuvent ainsi traiter ces situations, constituer

des rapports et les communiquer à la DGFiP directement dans l’application.

Nous intervenons sur quatre sujets principaux : l’évaluation des logements, l’évaluation des locaux professionnels, les taxes foncières (TF et TEOM) et l’imposition professionnelle (CFE et TASCOM).

 Pourriez vous expliquer en quoi vos applications apportent une plusvalue par rapport aux moyens dont les collectivités disposent déjà ?

1. B. : Notre savoir-faire consiste à extraire des données brutes à l’échelle d’un territoire et à les enrichir pour en faire des informations pertinentes et exploitables en lien avec les métiers des collectivités.

Nos applications sont mutualisables. Elles peuvent donc s’enrichir des travaux menés par différents services afin de créer une synergie dans les actions publiques.

De plus, elles présentent une ergonomie fonctionnelle et moderne facilitant ainsi les usages pour les différents niveaux d’utilisateurs.

Certaines collectivités ont les ressources nécessaires pour exploiter les données transformées par les applications, d’autres ont besoin d’un expert à leur côté. Chez Solutions & Territoire, un consultant qualifié accompagne chaque collectivité. Il est en mesure de répondre aussi bien à une simple assistance technique ou métier qu’à un besoin d’audit spécifi que en appui ou en externalisation.

 

SOLUTIONS & TERRITOIRE

31 Boulevard Sarrail – 34000 Montpellier

Tél. +33 (0)4 84 25 22 81

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«Solutions & Territoire est en mesure de fournir un diagnostic préalable pour avoir une connaissance précise et approfondie des bases fiscales afin d’identifier les axes possibles d’optimisation.»