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Education

Nord-Pas-Calais. Le Nord se désengage du transport urbain des lycéens

Publié le 11/12/2008 • Par Olivier Ducuing • dans : Régions

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Le conseil général du Nord va se retirer progressivement du financement des transports en commun des lycéens en zone urbaine. Le département assurait historiquement la gratuité totale des transports des lycéens, comme des collégiens, sur tout le territoire du Nord depuis les années 60. Mais il a pris appui de la loi du 13 août 2004 (art 88) autorisant les régions à financer les transports individuels des lycéens pour se désengager partiellement à partir de septembre 2009.
Le département conserve à sa charge le transport des lycéens en zone interurbaine ainsi que le transport des lycéens handicapés. En revanche, il a annoncé à l’ensemble des autorités organisatrices de transport en zone urbaine son désengagement progressif. Le financement sera réduit d’un tiers à la rentrée prochaine, d’un autre tiers en septembre 2010 pour être entièrement supprimé à la rentrée 2011.
Le désengagement porte sur un montant global de 11,95 millions d’euros, actuellement subventionné à hauteur de 51% par la dotation globale de décentralisation.

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