Lundi 7 novembre
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- PLF – Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
- En commission des finances :
- PLF – Commission élargie : projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
- PLF – A l’issue de la commission élargie, suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017
- En commission des affaires culturelles et de l’éducation :
- PLF – Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
- En commission des affaires économiques :
- PLF – A l’issue de la commission élargie, suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
- En commission des affaires sociales :
- PLF – Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
- En commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté :
- Egalité et citoyenneté – Examen des articles du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l’égalité et à la citoyenneté (n° 4141)
Au Sénat :
- En séance publique :
- En commission des lois :
Mardi 8 novembre
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- En commission des finances :
- PLF – Commission élargie : projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
- PLF – A l’issue de la commission élargie, suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017
- En commission des affaires culturelles et de l’éducation :
- PLF – Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
- En commission du développement durable et de l’aménagement du territoire :
- PLF – Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
- En commission des affaires économiques :
- PLF – A l’issue de la commission élargie, suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
- En commission des lois :
- Sapin 2 – Examen, en lecture définitive, du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n° 3939)
- En commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté :
- Egalité et citoyenneté – Examen des articles du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l’égalité et à la citoyenneté (n° 4141)
Au Sénat :
- En séance publique :
- Paris – Discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l’aménagement métropolitain (n° 83)
- En commission des lois :
- Paris – Discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l’aménagement métropolitain (n° 83)
- En commission des affaires sociales :
- PLF – Audition de Myriam El Khomri concernant le projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
Mercredi 9 novembre
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- PLF – Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
- En commission des finances :
- PLF – Commission élargie : projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
- PLF – A l’issue de la commission élargie, suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017
- En commission des lois :
- PLF – Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
- En commission du développement durable et de l’aménagement du territoire :
- Risques naturels – Table ronde sur le thème « Comprendre les inondations de juin 2016 en Île-de-France »
- En commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté :
- Egalité et citoyenneté – Examen des articles du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l’égalité et à la citoyenneté (n° 4141)
Au Sénat :
- En séance publique :
- Paris – Discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l’aménagement métropolitain (n° 83)
- En commission des affaires économiques :
- PLF – Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
- En commission de la culture, de l’éducation et de la communication :
- PLF – Audition de Audrey Azoulay concernant la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
Jeudi 10 novembre
A l’Assemblée nationale :
- En séance publique :
- PLF – Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
- En commission des finances :
- PLF – A l’issue de la commission élargie, suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
- En commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté :
- Egalité et citoyenneté – Examen des articles du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l’égalité et à la citoyenneté (n° 4141)
Au Sénat :
- En séance publique :
- Paris – Suite éventuelle de la discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l’aménagement métropolitain (n° 83)
