A Albi, alors que se rĂ©unissent les dĂ©partements pour leur congrès annuel jusqu’au 14 novembre, plusieurs salariĂ©s de Conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement (CAUE) ont dĂ©cidĂ© d’interpeller les prĂ©sidents de dĂ©partement et l’Etat sur leur existence mĂŞme. La chute du rendement de la taxe d’amĂ©nagement est en cause, alors qu’une partie est justement flĂ©chĂ©e pour les financer.
Le rififi n’est pas nouveau, et son origine est bien connue : depuis le transfert du recouvrement de la taxe d’amĂ©nagement (TA) des directions dĂ©partementales des territoires et de la mer (DDTM) Ă la DGFiP, dĂ©cidĂ© dans la loi de finances pour 2021, les dysfonctionnements se sont enchaĂ®nĂ©s. En fĂ©vrier dernier, les alertes se confirmaient dĂ©jĂ , comme le Club ...
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