Déchets-Propreté

PROPRETÉ

Diagnostic propreté : des outils indispensables à la bonne organisation des interventions

Le bon entretien des espaces publics constitue un enjeu fort pour la population et les élus. Mais la collectivité, soumise à des tensions budgétaires accrues, ne peut pas multiplier à l'infini les moyens humains et matériels. Il faut donc intervenir au bon moment, au bon endroit, avec les moyens strictement nécessaires, ce qui implique de ...

SERVICE PUBLIC

Le rôle des actionnaires d’une société publique locale

Pour une collectivité ou un groupement de collectivités, devenir actionnaire d’une société publique locale signifie entretenir, tout au long de la vie de la société créée, d’étroits rapports avec cette dernière.

Restauration collective

Stéphane Jedar, Le goût du service public

Chargé du conseil technique et de l’assistance aux cuisines scolaires de la région Rhône-Alpes, Stéphane Jedar donne un nouveau souffle à la restauration collective. Innovation, qualité, valorisation : la cantine change de saveur.

SERVICE PUBLIC

Comment créer une société publique locale

Depuis la loi n° 2010-559 du 28 mai 2010 pour le développement des sociétés publiques locales, ce nouveau mode de gestion des services publics fait partie, pour les décideurs locaux, du champ des possibles, mais nécessite un projet et des précautions.

Réemploi

Ain : la prévention des déchets version Web

Dans le cadre de son programme de prévention, Organom crée un annuaire local numérique du réemploi. Le syndicats’appuie sur un outil logiciel développé par l’éditeur Ecogeste.

Environnement - Risques

Risques professionnels : la protection individuelle

Les agents des collectivités territoriales ou des établissements publics de coopération intercommunale peuvent être exposés à de nombreux risques professionnels.L’article L.4121-1 du Code du travail indique que « l’employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des ...

Risques professionnels

Sabrina Nikkel, Mieux vaut prévenir que guérir

À la tête du service prévention et sécurité au travail de la ville de La Rochelle, Sabrina Nikkel veille autant sur la santé des agents que sur leur bien-être au travail, contribuant aussi à la coopération au sein des équipes.

PROPRETÉ

L’entretien des cabines téléphoniques, un enjeu majeur pour la propreté des espaces publics

Les cabines téléphoniques sont souvent dégradées et sales, maculés d’affiches ou de graffitis. Ces équipements semblent parfois laissés à l’abandon, ce qui nuit considérablement aux efforts faits par ailleurs par les collectivités compétentes en matière de propreté urbaine. Pourtant, leur nettoyage ne dépend pas de ces ...

Les modalités de détermination de la durée initiale des conventions de délégation de service public

Selon une jurisprudence récente, la durée maximale d’une convention de délégation de service public doit être déterminée en additionnant la durée de réalisation des travaux à la charge du délégataire et la durée d’amortissement de ces investissements. Si ces modalités ont pu faire penser que la durée initiale de la convention de ...

Déchets

Trifyl, dans le Tarn, produit son propre carburant à partir de déchets

Le syndicat départemental pour la valorisation des déchets ménagers du Tarn (Trifyl) produit son propre carburant à partir du contenu des poubelles. Allégeant ainsi sa facture et les rejets atmosphériques des véhicules.

Environnement

Des emplois et moins de déchets grâce au tri textile dans le Grand Dijon

Réduire de 7 %, d’ici à 2015, la masse des ordures ménagères incinérées : tel est l’objectif du programme de prévention des déchets ménagers engagé fin 2009 par le Grand Dijon. Fin mars 2012, l’agglomération a procédé à l’installation de 26 nouveaux points de collecte pour les textiles et articles de maroquinerie ...

Déchets

En Moselle, le bassin houiller tire parti d’une nouvelle mine d’énergie exploitée par le Sydeme

Les déchets fermentescibles alimentent une usine de méthanisation de grande capacité. Raccordée à GRDF depuis le printemps, l’installation mise en place par le syndicat mixte constitue un modèle d’économie circulaire.

Informatique et systèmes de communication

Le correspondant informatique et libertés

La loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, complétée par un décret d’application en 2005 (suivi d’un autre décret en 2007) introduit la possibilité, pour les organismes publics et privés, de nommer un « correspondant à la protection des données à caractère personnel », couramment appelé « correspondant ...

Études - Marchés - Méthodes

Les contrôles exercés sur les SEML

Les sociétés d’économie mixte locales sont soumises à un ensemble de contrôles stricts et spécifiques (internes et externes) qui ont leur origine dans le fait que les SEML se trouvent à la frontière de deux droits, le droit public et le droit des affaires.

Déchets - Nettoiement

Déchets : redevance incitative et statut juridique du service

Avec le vote des lois Grenelle et de la loi de Finances 2012, de plus en plus de collectivités mettent en place une tarification incitative pour le service d’élimination des déchets ménagers et assimilés. La plupart font le choix de passer de la taxe à la redevance incitative. Ce choix a des conséquences sur le statut juridique du service ...

Prévention

La brigade verte guette à Bordeaux

La ville de Bordeaux a mis en place une brigade verte avec pour mission la fouille des dépôts sauvages, la chasse à l’affichage sauvage et aux déjections canines. Accompagnés de sensibilisation et de pédagogie, les contrôlespaient.

Environnement

Le Grand Besançon popularise le compostage dans l’habitat social

A Besançon, dans le quartier populaire des Clairs Soleils, trois composteurs ont été installés derrière la maison des jeunes et de la culture (MJC) pour accueillir les déchets organiques de l’épicerie sociale et des habitants des immeubles voisins (une cinquantaine de logements). Initiée par le conseil consultatif des habitants, aidé du ...

Déchets

Les déchets textiles encore trop oubliés

Les habits, les linges de maison et les chaussures manquent de points de collecte. Signer une convention avec un ou plusieurs opérateurs permet pourtant d’obtenir une aide financière des producteurs tout en réduisant le gisement d’ordures ménagères.

Conduite de projet

Maître d’ouvrage-maître d’œuvre Des relations parfois tendues…

Il arrive que les relations entre le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre soient pour le moins difficiles. Dans des cas extrêmes, ils ne sont plus en capacité de communiquer, ce qui n’est pas sans incidences sur le déroulement du chantier. Avant d’en arriver là, il est utile de se rappeler les rôles et les obligations de chacun ...