Urbanisme
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Quelle responsabilité pour l’usager dans le BBC ?
Les premières études portant sur les bâtiments basse consommation (BBC) montrent qu’il est difficile d’atteindre un objectif si le cahier des charges initial n’est pas respecté. La maîtrise d’ouvrage doit anticiper la problématique et faire avec les « défauts » des usagers.
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EAU POTABLE
Recherche et réparation de fuites quand la ressource est limitée : une approche économique
Avec la prochaine parution du décret d’application de l’article 161 de la loi « Grenelle 2 », la réduction des fuites dans les réseaux d’eau potable deviendra une priorité d’action pour de nombreuses collectivités. Quel sera le coût de la mise en œuvre de ce texte ? La recherche de fuites est-elle toujours une solution ...
Innovation
Le Grand Lyon et le NEDO lancent un réseau d’énergie intelligent unique en Europe
Le Grand Lyon et le NEDO, l’équivalent de l'ADEME du Japon, ont signé le 15 décembre une convention d'engagement, unique en Europe, pour créer un concentré de nouvelles technologies énergétiques dans le quartier Confluence à Lyon.
équipements sportifs
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David Douillet : « Une cellule de conseil guidera les collectivités qui créent des équipements sportifs »
Présent au dernier Salon des maires et des collectivités locales (SMCL) des 22, 23 et 24 novembre 2011, David Douillet, judoka aux multiples titres olympiques et mondiaux, devenu, à 42 ans, à la faveur d’une carrière politique fulgurante, ministre des Sports le 26 septembre, a évoqué sa volonté de mieux accompagner et conseiller les ...
BÂTIMENT
Renouvellement de l’air dans les espaces fermés : choisir son système de ventilation
La qualité de l’air à l’intérieur des bâtiments est dégradée par tous les organismes qui y vivent, et par les matières en suspension qui véhiculent des microbes ou des solvants provenant des matières synthétiques, très nombreuses aujourd’hui dans notre environnement intérieur. Il est donc essentiel d’équiper les bâtiments de ...
Transport
Les PDE en France, quelles avancées ?
Une décennie après les premiers plans de déplacements d’établissement (PDE), où en est-on en France ? Quelle efficacité de ces outils du management de la mobilité ? Pourquoi les avoir développés et comment pérenniser leur dynamique ? Qu’ont à y gagner entreprises, collectivités et salariés ?
Transports - Circulation - Stationnement
La réglementation de la circulation et du stationnement sur une voie privée ouverte à la circulation publique
Le statut des voies privées pose de nombreux problèmes. Si celles-ci appartiennent à un ou plusieurs propriétaires, il peut paraître curieux qu’un maire, ou qu’une commune, puisse se poser la question de savoir s’il peut apposer une réglementation sur une voie privée. La question n’est pas aussi simple lorsqu’elle est ouverte à ...
Eau - Assainissement
Le service public de gestion des eaux pluviales urbaines
Après la loi sur l’eau et les milieux aquatiques de décembre 2009, la loi « Grenelle 2 » du 12 juillet 2010 a précisé le contenu d’un service public de gestion des eaux pluviales urbaines ainsi que la taxe qui peut être perçue pour son financement. L’objet de cette fiche est de présenter le contenu et le périmètre d’un tel ...
Études - Marchés - Méthodes
Les délais et modalités de paiement
La directive communautaire du 29 juin 2000 concernant la lutte contre le retard de paiement avait été transcrite en droit français dans la loi du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques, puis dans les versions successives du Code des marchés publics. La principale disposition porte sur un plafonnement réglementaire du ...
Environnement - Risques
Le transfert des pouvoirs de police administrative spéciale
Sans que le pouvoir de police administrative générale du maire soit remis en cause, certains transferts des pouvoirs de police administrative spéciale sont désormais automatiques sous certaines conditions avec les lois du 16 décembre 2010 et du 17 mai 2011. L’objet de cette fiche est de présenter les modalités de ce transfert notamment en ...
Développement durable
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Palmarès national Ecoquartier 2011 : vers la création d’un label ?
Benoist Apparu, secrétaire d’Etat chargé du Logement, a dévoilé mercredi 30 novembre le Palmarès national Ecoquartier 2011 qui récompense 24 projets originaux.
2è conférence de l’AITF
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Jean-Pierre Auger, AITF : «Avec le Grenelle de l’environnement, les ingénieurs territoriaux doivent anticiper les attentes des élus en terme d’expertise»
Il y aurait aujourd’hui, toutes collectivités territoriales et tous statuts confondus, entre 17 et 18 0000 ingénieurs territoriaux. Des effectifs qui ont considérablement crus depuis cinq ans. A la veille de la deuxième conférence nationale de l’association des ingénieurs territoriaux (AITF), qui aura lieu à Caen du 24 au 26 novembre ...
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AMÉNAGEMEN T
Les parkings, ces nouveaux espaces verts…
Les parkings n’assurent plus seulement une fonction de stationnement. Leurs composantes paysagères et environnementales leur confèrent désormais un usage multifonctionnel : lieu de promenade, équipement favorisant la biodiversité et la gestion des eaux pluviales… autant de fonctions intégrées aujourd'hui à ces projets.
SIG
L’enjeu de la qualité des données géographiques
La démocratisation de l’information géographique et son utilisation partagée supposent d’être très vigilant sur sa qualité et sur les risques de mauvaise utilisation. Des outils, mieux adaptés à la pluralité des utilisateurs que les approches professionnelles actuelles, s’avèrent indispensables pour la qualification des données.
RISQUES
Les fiches réflexes : un outil au service des chargés d’évacuation
Le plan d’évacuation et les fiches réflexes qui lui sont associées ont pour but d’aider à faire face à la situation d’évacuation d’un site, chacun dans son domaine. Ces fiches complètent la formation du personnel, les consignes et les exercices, et indiquent une conduite à tenir en réponse à une situation prévisible.
Arrosage
Le Grand Dijon s’offre un réseau d’eau verte
Retour aux sources pour l’agglomération dijonnaise. Une partie de l’infrastructure historique du réseau d’eau potable est mise à contribution pour irriguer les espaces verts contigus aux lignes de tramway.
Statut
Les cadres techniques changent de dimension
Réforme territoriale, transferts de compétences, mutualisation de services, etc. Le contexte professionnel des cadres techniques des collectivités évolue. Si le métier et le statut sont finalement peu affectés, il en va souvent tout autrement du périmètre d’intervention et des méthodes de travail.
Environnement - Risques
Fêtes de fin d’année et écoresponsabilité
Les fêtes de fin d’année ont à l’évidence un impact sur l’environnement avec une production de déchets en hausse en lien avec une consommation plus importante. Dans le même temps, les déplacements, les consommations d’électricité augmentent. L’objet de cette fiche est de repérer les actions à mener par les collectivités pour ...
Études - Marchés - Méthodes
Le Code des marchés publics (1) : orientations et seuils
Le Code des marchés publics du 1er août 2006, paru le 4 août, avait introduit de nouvelles dispositions : la fin de la personne responsable des marchés au profit du pouvoir adjudicateur, des règles particulières pour les entités adjudicatrices, de nouvelles procédures (les accords-cadres, le système d’acquisition dynamique…). Deux ...
Bâtiment - Patrimoine - Énergie
Cession de terrain à un opérateur privé
La présente Fiche pratique technique a pour objet d’examiner les modalités de cession d’un terrain par une collectivité territoriale, ou un groupement de communes, à un opérateur privé. En d’autres termes, une collectivité peut-elle céder de gré à gré à un opérateur privé un terrain relevant de son patrimoine ? Pour répondre ...
