Environnement

FICHES PRATIQUES

La tarification incitative en habitat collectif, mode d’emploi

La tarification incitative dans les habitats collectifs présente une difficulté : celle de l’individualisation de la part variable alors qu’elle est le fondement de cette incitativité. L’objet de cette fiche est donc de présenter les enjeux, les acteurs associés et les différents scénarios techniques et financiers de cette mise en ...

Biodiversité

Les fonds marins épargnés par des mouillages d’un nouveau genre

Le constat de départ était simple : face à la négligence de certains plaisanciers, et à un matériel souvent inadapté, les fonds marins bretons – qui abritent une faune et une flore sous-marines riches et diversifiées – sont devenus vulnérables.

Déchets

Recyclage : après le retrait de la Chine, les collectivités doivent redoubler d’efforts

Soucieuse d’imposer à ses entreprises des normes environnementales plus strictes, la Chine n’est plus prête à accueillir toute la misère matérielle du monde. Une décision qui pourrait avoir davantage d’impact qu’elle n’en a l’air sur la gestion des ordures ménagères… Et qui est une opportunité pour marcher vers l’économie ...

Déchets

Le Gers valorise le stockage des déchets en injectant du biogaz dans le réseau

Réservée jusqu’alors à la méthanisation, la production de biogaz pour le réseau devient accessible aux installations de stockage de déchets qui fermentent naturellement. Illustration dans le Gers où le syndicat Trigone profite de cette option de valorisation énergétique pour verdir son bilan environnemental et bénéficier de taxes plus ...

Délégation de services publics

Les entreprises délégataires à la recherche de relais de croissance (3/5)

Réduire ses coûts, trouver de nouveaux marchés, miser sur la smart city : telles sont les principales pistes qu’explorent les entreprises pour retrouver de la rentabilité.

Délégation de services publics

Entre économies et performance, le modèle des DSP profondément bousculé (2/5)

D’un secteur à l’autre, les délégations de service public (DSP) connaissent des contextes bien différents qu’il s’agisse des types d’acteurs, des modèles économiques ou du niveau de rentabilité. Mais tous sont traversés par des courants convergents.

NUISANCES SONORES

Lutte contre le bruit : la réglementation gagne en cohérence

Un décret publié au JO du 9 août vient renforcer la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés. Une clarification réglementaire saluée par l'association des ingénieurs territoriaux (AITF).

Logement

1

Le comptage d’eau individuel fait baisser les consommations du parc locatif social de la Loire

L’installation de compteurs d’eau chaude individuels a permis de responsabiliser les locataires. Bilan: moins 17% d'eau consommée dès la première année, soit une économie moyenne annuelle de 47,50 euros de charges pour chaque logement.

Eau-assainissement

Qualité de l’eau potable : de nouvelles dispositions à prendre en compte

Trois arrêtés portant sur la qualité de l'eau potable viennent de paraître au journal officiel du 17 août 2017. Des changements interviennent dans les programmes de prélèvements et d'analyse de l'eau, dans l'appréciation des dangers et pour quelques paramètres chimiques organoleptiques.

Biodiversité

Après les incendies de l’été, la biodiversité peine à renaître de ses cendres

Le ministère de la Transition écologique et solidaire a annoncé des aides pour les gestionnaires des Caps Lardier et Taillat, rasés par les incendies de l’été. Que peut-on faire après une telle catastrophe paysagère ? Est-ce une catastrophe aussi en termes de biodiversité ?

Fiscalité locale

Transfert de l’eau et assainissement : les enjeux fiscaux et financiers

Quelles sont les conséquences fiscales et financières soulevées par le transfert des compétences aux intercommunalités de la distribution de l'eau potable et l'assainissement dès 2020 ? Cette fiche finance met l'accent sur les contraintes mais aussi sur les éléments de souplesse prévus par les textes en vigueur.

Environnement

Perturbateurs endocriniens : Grande-Synthe lance une enquête grandeur nature

Grande-Synthe (Nord) est la première ville de France à lancer sa propre enquête sur les perturbateurs endocriniens. 400 habitants vont donner une mèche de cheveux pour mesurer l'impact de l'environnement et des habitudes de consommation.

FICHES PRATIQUES

Véhicules électriques : ce qu’il faut savoir sur les points de recharge

Un des freins du développement de la voiture électrique est la faiblesse de son réseau de points de charge. Or, les collectivités territoriales peuvent contribuer à étoffer ce réseau. Quelles sont les conditions d’implantation, le dimensionnement ainsi que la réglementation les concernant ?

Déchets

Déchetteries mobiles et automatiques : une solution à étudier

En complément des déchetteries fixes, les déchetteries mobiles et automatiques permettent d’offrir une gamme de solutions techniques et adaptées. En captant de nouveaux flux, elles améliorent la valorisation et les coûts de traitement. Mais leur spécificité impose une vigilance sur leur emplacement, les flux collectés, les moyens ...

Eau

2

Gestion de l’eau : le double discours inquiétant du gouvernement

Alors que le gouvernement vient de lancer un plan pour lutter contre la sécheresse qui touche actuellement la majorité des départements, il s’apprête également à ponctionner 300 millions d’euros sur le budget des agences de l’eau, mettant à mal un modèle français de la gestion de l’eau tant vanté à travers le monde. Un coup de ...

Environnement

Quand les installations de stockage de déchets débordent

Dans le département du Var, les installations de stockage de déchets arrivent à saturation. Seule solution : exporter ses déchets.

Eau-assainissement

Norovirus : l’assainissement évolue pour faire face aux crises sanitaires

Les crises sanitaires liées aux norovirus entraînent des tensions entre gestionnaires de l’eau et conchyliculteurs. Pour y faire face, le syndicat intercommunal d’assainissement et d’eau potable de la Presqu’île de Rhuys a engagé une stratégie de gestion de crise alliant solutions techniques et dialogue.