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Energie - Page 555
la Commission publie le premier inventaire des émissions polluantes d’origine non industrielle
La commission européenne a publié en ligne le 18 septembre le premier inventaire européen consolidé des substances polluantes émanant de petites sources diffuses telles que les voitures, les avions, les bateaux, les chaudières domestiques et les petites exploitations agricoles. Cet inventaire rassemble pour la première fois des informations ...
Alsace. A l’instar de GDF, Strasbourg aimerait privatiser son distributeur local
Dans la foulée de la privation de Gaz de France en discussion à l'Assemblée nationale, la ville de Strasbourg souhaiterait pouvoir privatiser son distributeur local, Gaz de Strasbourg, dont elle détient jusqu'ici 50,1% des parts, a annoncé le 15 septembre la municipalité.Un amendement au projet de loi sur l'énergie, qui vise à abolir ...
La France transmet à Bruxelles ses droits d’émission de CO2 pour la période 2008-2012
Le 15 septembre, la France a transmis à la Commission européenne ses autorisations de droits d'émissions de CO2 au secteur industriel et énergétique pour la période 2008-2012, a indiqué le ministère de l'écologie. Ce nouveau Plan national d'allocations de quotas (Pnaq 2), que les Etats européens devaient initialement transmettre à ...
Le ministre de l’industrie répond favorablement aux souhaits de la FNCCR
Dans son allocution destinée aux collectivités locales réunies à Bordeaux pour le 33ème Congrès de la fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR), François Loos, ministre de l'Industrie, a répondu favorablement à deux préoccupations majeures portées par les adhérents de la FNCCR.Comme cela avait été ...
Languedoc-Roussillon. La région lance ses premières journées du patrimoine naturel
A l'occasion des journées européennes du patrimoine culturel, ces 16 et 17 septembre, le conseil régional organise ses 1ères journées du patrimoine naturel. L'opportunité pour le conseil régional, aussi, de présenter sa politique et son plan d'intervention pour la protection de la biodiversité.Voté en février 2006, ce plan mobilise 11,6 ...
Le 33ème Congrès de la FNCCR s’est ouvert à Bordeaux, dans un climat électrique
Parallèlement aux vifs débats parlementaires consacrés à l'énergie, le 33ème congrès triennal de la fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) s'est ouvert à Bordeaux le 13 septembre. Dans la perspective de l'ouverture des marchés à la concurrence, les élus locaux préparent l'avenir du service public de ...
Le texte sur l’eau adopté en deuxième lecture au Sénat
Le Sénat a adopté en deuxième lecture, dans la nuit du 11 au 12 septembre, le projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques, qui vise "un bon état écologique des eaux" en 2015, conformément à une directive européenne. Tous les intervenants ont plaidé pour son adoption définitive avant la fin de l'année, afin d'éviter à la France ...
Aquitaine- La région crée un site internet de débat sur l’avenir de l’eau
Les aquitains peuvent apporter leur contribution au débat sur la gestion de l'eau dans leur région, grâce à la mise en place, par la région, d'un site internet dédié. Plus d'une centaine d'internautes ont déjà pris la parole sur le sujet. Les propositions sont essentiellement centrées sur la qualité de l'eau et sur sa gestion en ...
Ile-de-France. La mairie de Paris veut un nouveau plan de protection de l’air –
La mairie de Paris veut un nouveau plan de protection de l'atmosphère (PPA) pour l'Ile-de-France, jugeant "inconsistant" celui en vigueur, a indiqué le 11 septembre l'adjoint de Bertrand Delanoë à l'Environnement, Yves Contassot (Verts). Après deux ans de préparation, le PPA d'Ile-de-France a été arrêté le 7 juillet par les préfets de ...
Les collectivités pourront percevoir une taxe pour la collecte des eaux pluviales.
Le Sénat a adopté le 8 septembre un amendement au projet de loi sur l'eau, visant à permettre aux collectivités disposant d'installations de collecte des eaux pluviales d'instituer une taxe payée par les propriétaires qui s'y raccordent. Assise sur la superficie des terrains et immeubles raccordés au réseau d'évacuation des eaux ...
