Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Energie - Page 536

Environnement 19/06/2007

Aquitaine. Le conseil général de Dordogne aide les communes rurales à préserver l’eau

Dans le contexte des nouvelles directives européennes sur l'eau et le traitement des eaux usées (directive ERU pour l'assainissement), la signature, le 18 juin à Périgueux, du troisième accord-cadre (2007-2012) entre l'agence de l'eau Adour-Garonne et le conseil général de la Dordogne comprend un protocole particulier relatif à l'eau ...

Environnement 15/06/2007

Arrêtés de catastrophe naturelle dans six départements

Un arrêté de reconnaissance de catastrophe naturelle, concernant des inondations et des coulées de boue en 2005 ou 2006 dans six départements a été publié le 15 juin au Journal officiel. Cet arrêté concerne les départements suivants : Alpes-Maritimes, Nord, Hautes-Pyrénées, Bas-Rhin, Vienne, Val-d'Oise. Ces arrêtés permettent le ...

Environnement 15/06/2007

Pays-de-la-Loire. L’énergie éolienne en butte aux incohérences administratives en Loire-Atlantique

Le conseil général de Loire-Atlantique monte au créneau pour défendre ses projets éoliens. La collectivité s'interroge sur la volonté de l'Etat d'encourager le développement des énergies renouvelables alors que deux dossiers ont été retoqués à la dernière minute après des années d'instruction. L'un, démarré en 2001, a été ...

Environnement 14/06/2007

Arrêté de catastrophe naturelle dans 14 départements

Un arrêté de reconnaissance de catastrophe naturelle, concernant des inondations et coulées de boue en 2006 ou en 2007, dans des communes de 14 départements, a été publié le 14 juin au «Journal officiel». Ce texte concerne les départements suivants : Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Haute-Garonne, Hérault, Indre-et-Loire ...

Energie 14/06/2007

La Commission ouvre une enquête sur les tarifs réglementés de l’électricité en France

La Commission européenne a indiqué, le 13 juin, avoir ouvert une procédure formelle d'examen au sujet d'aides présumées en faveur de grandes et moyennes entreprises en France, sous forme de tarifs industriels d'électricité réglementés à un niveau artificiellement bas, financés directement ou indirectement par l'Etat français. Elle ...

Energie 13/06/2007

Amorce encourage les collectivités à valoriser leurs certificats d’économies d’énergie

L'association Amorce (*) regrette, dans un communiqué du 12 juin, que seul 1% des 54 TWh d'obligations d'économies fixées pour l'échéance du 30 juin 2009 ait été délivré, et quasiment rien dans les collectivités territoriales. «Les collectivités, en tant que maîtres d'ouvrage des actions sur leur patrimoine sont pourtant des acteurs ...

Environnement 13/06/2007

La France toujours menacée de sanctions records par l’UE

Malgré une "réelle amélioration" de la mise en oeuvre des directives européennes, la France, à la traîne sur une quinzaine de dossiers, reste menacée de "sanctions records" par l'Union européenne. Celles-ci pourraient atteindre rapidement presque 500 millions d'euros, selon un rapport approuvé, le 13 juin, par la commission des finances ...

Environnement 12/06/2007

Jusqu’à 2 millions de tonnes de CO2 économisées en individualisant le chauffage

La France pourrait économiser 2 millions de tonnes de CO2, l'un des principaux gaz à effet de serre, en individualisant les frais de chauffage dans les logements collectifs, selon une dossier de presse parrainée par l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) présentée le 12 juin. La démarche se traduirait en outre ...

Energie 08/06/2007

La BEI contribuera plus aux énergies propres

Dans la perspective de renforcer sa contribution dans le domaine des énergies propres, la Banque européenne d'investissement (BEI)a défini des mesures spécifiques, qui ont été approuvées le 5 juin par le Conseil des gouverneurs. La BEI augmentera son activité de prêt dans le domaine des énergies renouvelables, sa participation au ...

Environnement 08/06/2007

Champagne-Ardenne. Gaz de France et la ville de Reims signent une charte

Gaz de France et la ville de Reims ont paraphé une charte de partenariat "efficience énergétique" présentée comme la première du genre en France.Elle entérine et prolonge une politique commune d'économies d'énergie entamée il y a une quinzaine d'années. De nouveaux gisements d'économie seront recherchés sur l'ensemble du patrimoine ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement