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Energie - Page 52
Les certificats d’économie d’énergie à nouveau en chantier
Quel avenir pour les certificats d’économies d’énergie (CEE) ? Alors que des interrogations se font entendre sur la dynamique du dispositif, l’administration travaille à son évolution.
Cet article fait partie du dossier :
Comment les CEE gagnent en puissance
Les garanties d’origine d’électricité, nouvelle version
Les garanties d’origine sont des certificats adossés à une unité d’énergie permettant d’attester de l’origine, renouvelable ou non, de cette unité. Dans cette analyse, Simon Ollic, avocat au cabinet Seban et associés, décrypte le décret du 16 novembre 2023 qui a modifié le cadre réglementaire applicable aux garanties ...
Organiser sa maîtrise d’ouvrage : maîtrise d’ouvrage unique ou tâches partagées ?
Les maîtres d'ouvrage sont les responsables principaux de l'ouvrage. Les maîtres d’ouvrage sont les responsables principaux de l’ouvrage. De façon générale, ils ne peuvent déléguer cette fonction d’intérêt général sauf dispositions relatives au mandat et au transfert de maîtrise d’ouvrage.
Emissions de CO2 : Les transports, poids lourds des grands matchs sportifs
Think tank sur la décarbonation, le Shift Project a créé l’an dernier un groupe de travail sur le sport. Il publie un rapport intermédiaire consacré à l’impact des manifestations sportives dans les grands stades. Premier poste d’émissions de CO2 : le transport des spectateurs. Sans surprise mais chiffres à l’appui.
Les acteurs de la montagne vent debout contre la Cour des comptes
Un mois après la publication d’un rapport mettant en lumière les « fragilités » des stations de montagne face au changement climatique, Domaines skiables de France (DSF) demande à la Cour des comptes de « corriger » son document. En cas de refus, l’organisation professionnelle menace d’engager une procédure devant le Conseil ...
Énergies renouvelables : prendre part au capital d’une société, pas si simple
Dans un jugement du 24 janvier 2024, le tribunal administratif de Rennes a annulé la délibération d'un conseil municipal autorisant la commune à participer au capital d'une société productrice d'énergies renouvelables. Arnaud Gossement, avocat spécialiste en droit de l'environnement, explique les enjeux de cette faculté offerte aux ...
« La canicule de 2003 sera un été normal en 2040 »
Selon Benoît Leguet, directeur général de l’Institut de l’économie pour le climat (I4CE), il est plus que temps d’intégrer les effets annoncés du réchauffement à la décision des élus locaux. Une manière de minorer les risques climatiques et d’éviter de construire des infrastructures ou des bâtiments inadaptés aux affres du ...
Mobilités urbaines : comment s’adaptent les usagers par fortes chaleurs ?
En période de canicule, les urbains utilisent davantage leur voiture, révèle une étude à paraître du consultant 6T bureau de recherche.
Adaptation, biodiversité, cycle de l’eau… une méthode budgétaire plus complète
La démarche de budget « vert », engagée par certaines collectivités pionnières il y a quatre ans, se généralise et devient même indispensable pour les plus grandes. Le projet de loi de finances pour 2024 introduit l’obligation pour les collectivités de plus de 3 500 habitants de mesurer l’impact environnemental du budget. Alors ...
Les écoles repensent les espaces à travers la mutualisation et l’hybridation
Les écoles font l'objet de nombreuses réflexions sur leur relation avec le quartier et les habitants, et notamment sur la mutualisation des équipements ou d'hybridation des espaces, pour intensifier les usages et optimiser les investissements. Des démarches qui doivent être anticipées et bien encadrées.
