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Energie - Page 519
La FNCCR milite pour un droit de retour aux tarifs réglementés pour les petits consommateurs
La Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) (1) a estimé, dans un communiqué du 28 novembre que la discussion du projet de loi visant à autoriser les petits consommateurs à bénéficier d'un droit de retour «devrait être mise à profit pour autoriser la réversibilité sans condition sinon celle d'un temps de ...
Environnement. Ile-de-France. Les Agendas 21 font débat à Marcoussis
«Plus de 700 personnes ont répondu à l'appel du conseil général de l'Essonne, en participant à la séance de clôture des 4es Assises des Agendas 21 départementaux, le 16 novembre», annonce le conseil général de l'Essonne ce 20 novembre. En clôture des assises, le conseil général a proposé la signature d'un protocole d'engagements ...
Charte de l’environnement
Lorsque des dispositions législatives ont été prises pour assurer la mise en oeuvre des principes énoncés à l'article 7 de la Charte de l'environnement de 2004, à laquelle le préambule de la Constitution fait référence en vertu de la loi constitutionnelle n°2005-205 du 1er mars 2005, la légalité des décisions administratives ...
Sur le site du ministère de l’Ecologie – Bâtiments
«L'Efficacité énergétique des bâtiments : 2007-2008, un programme de mesures de plus en plus performant», est disponible en ligne sur le site du ministère de l'Ecologie. Dossier à télécharger sur son site
Sur le site du ministère de l’Ecologie – Eau
Le dossier «Gestion de l'eau : la recherche pour proposer des approches novatrices», actualisé le 26 octobre, est disponible sur le site du ministère de l'Ecologie.Dossier à consulter sur son site.
PACA. A Marseille, 730 récifs artificiels immergés pour repeupler la rade
La ville de Marseille vient d'engager l'immersion de 730 récifs artificiels pour créer une sorte de «cité sous marine pour poissons» dans la rade afin de permettre le repeuplement du secteur. Au sein de ce dispositif, considéré comme le plus important de l'Hexagone et qui va s'étendre sur 220 hectares, une zone sanctuaire de 110 hectares ...
Grenelle de l’environnement : Amorce reste vigilante sur les moyens pour atteindre les objectifs
L'association Amorce (1) se félicite, dans un communiqué du 14 novembre, des objectifs «ambitieux» fixés par le Grenelle mais considère que les moyens financiers et juridiques nécessaires pour atteindre ces objectifs restent à définir. En termes de lutte contre le changement climatique, le Grenelle apporte de nouvelles responsabilités ...
Un nouveau Médiateur national de l’énergie attendu au tournant
Denis Merville, maire UMP de Sainneville-sur-Seine et conseiller général de Seine-Maritime, 60 ans, vient d'être nommé Médiateur national de l'énergie. Son rôle: faciliter le règlement des litiges entre les consommateurs et leurs fournisseurs d'énergie.Ce poste de Médiateur a été créé par la loi du 7 décembre 2006 organisant ...
Les recycleurs de déchets électroniques en butte aux pillards
La jeune filière de recyclage des vieux ordinateurs, réfrigérateurs et téléviseurs mise en place il y a un an a réussi son décollage, mais se heurte au pillage des déchetteries, alors que les prix des métaux s'envolent. On collecte en France trois fois plus de déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) en vue du ...
Ile-de-France. Le département des Yvelines crée un fonds pour les innovations dans le développement durable
Le conseil général des Yvelines vient de lancer le premier appel à projets pour les candidats au Fonds écodépartemental environnement et innovation (Fedei). L'appel à projets est ouvert sur toute 2008 et sera renouvelé en 2009 et 2010. Adopté le 25 mai dernier pour renforcer la politique environnementale du département, le Fedei vise à ...
