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Energie - Page 484

Environnement 26/06/2009

Paca. Marseille et la France placent le «droit d’accès à la ressource» au coeur du 6e Forum mondial de l’eau 2012

Le maire de Marseille, Jean-Claude Gaudin, et la secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie, Chantal Jouanno, se sont félicités, le 26 juin à Marseille, de la décision prise par le Conseil mondial de l'eau d'organiser le 6e Forum mondial de l'eau dans la cité phocéenne en 2012. Cette manifestation, qui devrait rassembler dans la métropole ...

Energie 24/06/2009

Xavier Pintat veut des réseaux de distribution d’électricité qui résistent aux intempéries

Le sénateur UMP de Gironde Xavier Pintat a déposé le 20 mai une proposition de loi visant à «sécuriser les réseaux de distribution d'électricité contre les intempéries liées aux changements climatiques». Objectif affiché : ne plus subir de dégâts majeurs lorsque survient une tempête comme au début de l'année - plus de cinq ...

Energie 22/06/2009

Les collectivités territoriales s’inquiètent de l’évolution du secteur électrique

Les «autorités concédantes» estiment qu'ERDF doit renforcer son réseau électrique pour être en mesure de supporter l'ouverture à la concurrence.Mise en concurrence, création de deux filiales d'EDF, naissance d'un «médiateur de l'énergie», émergence d'une autorité de régulation, etc. Le secteur de l'électricité est pour le moins ...

Environnement 19/06/2009

Sur le site de l’Ifen – Production et traitement des déchets en France 2006 (juin 2009)

Le commissariat général au développement durable publie une étude portant sur la production et le traitement des déchets en France, en 2006. Etudes et documents, juin 2009.

Environnement 19/06/2009

Sur le site du ministère de l’Ecologie – Impact du Grenelle

Le ministère de l'Ecologie met en ligne une étude du Boston Consulting Group sur l'impact des mesures du Grenelle de l'environnement - Juin 2009

Energie 18/06/2009

La FNCCR craint que les collectivités ne doivent à l’avenir acheter l’électricité sur le marché libre

La Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) a fait part, le 17 juin, de ses réserves sur les conclusions de la commission Champsaur chargée de réfléchir à l'organisation du marché de l'électricité et dont le rapport a été remis le 24 avril au gouvernement. Elle s'inquiète dans son rapport que la ...

Energie 15/06/2009

Eolienne : Les procédures administratives préalables à l’implantation

Le service des études juridiques du Sénat a rendu public le 12 juin une étude de législation comparée sur les procédures préalables à l'implantation des éoliennes dans cinq pays européens : l'Allemagne, le Danemark, l'Espagne, le Royaume-Uni et la Suisse.Dans tous les pays les procédures d'implantation d'éoliennes sont longues et ...

Energie 12/06/2009

Sur le site du Sénat – Procédures d’implantation des éoliennes

Le Sénat met en ligne une étude de législation comparée sur les procédures administratives préalables à l'implantation des éoliennes - Juin 2009

Environnement 12/06/2009

Sur le site de l’Ademe – Plan climat territorial

L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) met en ligne un guide à destination des collectivités «Construire et mettre en oeuvre un plan climat territorial» - Mai 2009

Environnement 12/06/2009

Sur le site de la Documentation française – Conclusions du Grenelle de la mer

La Documentation française met en ligne les quatre rapports du Grenelle de la mer groupe 1 «La délicate rencontre entre la terre et la mer», groupe 2 «Entre menaces et potentiels : une mer fragile et promesse d'avenir», groupe 3 «Partage la passion de la mer» et groupe 4 «Planète mer : inventer de nouvelles régulations» - Juin 2009

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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