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Energie - Page 484
La performance territoriale au service de la créativité : l’exemple du management des services espaces verts
Dans le contexte de renouvellement de la gestion durable de la ville et d’une rupture de style des conceptions paysagères, quel est le mode de management le plus pertinent dans les services espaces verts ? Une recherche de performance technique rationalisée des équipes territoriales, au risque de banaliser les réalisations sur le terrain ...
Le bilan électrique français 2009 – Dossier de presse
Réseau de transport d'électricité (RTE), dossier de presse, 13 janvier 2010, Le bilan électrique français 2009La consommation de la clientèle raccordée en basse tension (clientèle domestique, professionnels, services publics, éclairages publics, divers tertiaire) continue d'augmenter de 2% par rapport à 2008.
Quelle tarification pour les services liés à l’usage d’infrastructures ? – Dossier du Conseil d’Etat
Ce dossier documentaire a été élaboré à la suite des “entretiens du Conseil d’État”, qui ont eu lieu le 16 décembre 2009 à l’ENA, et consacrés à la tarification pour les services liés à l’usage des infrastructures. Parmi les questions traitées : Quelle est l’étendue de la liberté de fixation des tarifs les services ...
Précarité énergétique – Rapport
Philippe Pelletier, Président du comité stratégique du Plan Bâtiment Grenelle, Alain De Quero (Agence Nationale de l'Habitat) et Bertrand Lapostolet (Fondation Abbé Pierre pour le Logement des Défavorisés) ont rendu public le 6 janvier leur rapport sur la précarité énergétique.
Le sénateur Poniatowski défend les tarifs réglementés d’électricité
Le parlementaire de l’Eure va déposer une proposition de loi demandant la prorogation des tarifs règlementés pour les particuliers et les petites entreprises au-delà du 1er juillet 2010, avec le maintien de la réversibilité.
La feuille de route des collectivités inchangée en 2010 pour les négociations climatiques
Absente de la rapide déclaration adoptée à Copenhague au mois de décembre, les collectivités territoriales reprendront leur lobbying en 2O1O. Après que les pays industrialisés se seront positionnés sur leur réduction d'émission de CO2.
Le maire de Montataire (Oise) fait plier GDF Suez
Le groupe énergétique a suivi la recommandation du médiateur national de l’énergie d’indemniser 4.000 foyers, à la suite d’erreurs de relevé.
Le Conseil constitutionnel annule la taxe carbone mais valide la taxe professionnelle
Coup de théâtre le 29 décembre 2009 au soir : en statuant sur la loi de finances 2010, le Conseil constitutionnel a invalidé la taxe carbone et, plus accessoirement, l'article 116 qui offrait une possibilité de dévolution du patrimoine monumental de l'État aux collectivités volontaires. La taxe professionnelle, elle, sort indemne de cet ...
Changement d’opérateurs électriques: la FNCCR met en garde les consommateurs
La Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) a mis en garde le 29 décembre 2009 les consommateurs qui opteraient pour des tarifs non réglementés de l'électricité dans les mois qui viennent car ils pourraient ne pas pouvoir revenir à des prix réglementés.
Les autorités locales doublement déçues après Copenhague
Le texte adopté par une partie seulement des Etats participant au sommet ne fait pas mention du rôle des autorités locales dans la lutte contre le changement climatique.
