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Non classé - Page 453
INSEE
Statistiques d'état civil sur les décès en 2006 - Mars 2008
Centre d’analyse stratégique – Statut des villes capitales
Le statut des villes-capitales : le délicat compromis entre intérêt local et intérêt national - Mars 2008
Délégation interministérielle à la Ville – Action sociale
Projets de réussite éducative : localisation des dispositifs au 1er septembre 2007 - Mars 2008
Ministère de l’Intérieur – Statistiques
La DGCL publie "Les collectivités locales en chiffres 2008".
Ministère de la Culture – Opérateurs en archéologie préventive
Liste des opérateurs agréés en archéologie préventive et fiche pratique pour la présentation d'une demande d'agrément - Février 2008
Ministère du Développement durable
La fiscalité des produits pétroliers dans la loi de finances initiale pour 2008 et la loi de finances rectificative pour 2007 - Février 2008
Ministère du Logement
Maintenir la dynamique de la construction - Dossier - 6 mars 2008
Ministère de l’Agriculture
Préparer les forêts françaises métropolitaines au changement climatique - Remise du rapport Roman-Amat - mars 2008
DIACT – Projets d’Europe
Les états d'avancement financiers et quantitatifs de la programmation et de la consommation des crédits européens par régions du mois de mars 2008 viennent de paraitre - Mars 2008
Sénat
Proposition de loi n°222 relative à une clarification contractuelle obligatoire des compétences entre la région et le département - 29 février 2008
