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Non classé - Page 389
« Nous créons du maillage culturel en lien avec toutes les collectivités d’un territoire » – Robin Renucci, comédien, directeur des Tréteaux de France
Depuis juillet 2011, Robin Renucci dirige les Tréteaux de France, Centre dramatique national qui entretient des liens singuliers avec les territoires. Lors d’une rencontre avec la Gazette, le comédien explique comment travaille cette structure. Il livre également son analyse sur des sujets omniprésents dans la réflexion sur les politiques ...
La ville intelligente, une big mother en puissance ?
Bardée de capteurs de données censés améliorer nos vies urbaines, la smart city est aussi un fantastique vecteur potentiel de surveillance. Un aspect que, faut-il s’en étonner, mettent rarement en avant ses promoteurs.
Cet article fait partie du dossier :
Smart city : les clés de la ville intelligenteSécuriser les délégations de fonction et de signature
Le renouvellement des conseils municipaux amène à repenser les délégations consenties par le maire aux membres du conseil municipal et aux agents territoriaux. Le travail à venir autour de ces délégations invite à sécuriser l’élaboration des arrêtés de délégation.
Friches industrielles et sols pollués : une nouvelle terre promise ?
L’article 84 bis de la loi ALUR s’empare du recyclage des friches industrielles avec une ambition forte : valoriser les ressources foncières polluées pour accélérer les projets immobiliers. Un tournant majeur qui vient responsabiliser davantage les acteurs publics, dans un contexte général de raréfaction du foncier.
Spécificités de l’organisation des élections en Outre-mer
La loi du 15 novembre 2013 a eu pour effet d'uniformiser le mode de scrutin municipal applicable aux communes de la Polynésie française de 3 500 habitants et plus qui sont composées de communes associées. La représentation proportionnelle ne s'applique ni dans les communes de moins de 1 000 habitants, ni dans les communes associées de moins ...
« La loi Mapam risque de figer les mutualisations au sein du Grand Paris » – Jean-Marc Nicolle (MRC)
Dans une interview à la Gazette, Jean-Marc Nicolle, adjoint au Kremlin-Bicêtre, conseiller régional (MRC) Ile-de-France et délégué spécial au Grand Paris au titre de la Région décrit les enjeux de la mise en oeuvre d'une métropole du Grand Paris. Ardent défenseur de l'intercommunalité, il estime que, si le statu quo, caractérisé par ...
Quelles sont les compétences des ASVP ?
Les agents de surveillance de la voie publique (ASVP) sont des agents communaux de la filière administrative ou technique agréés par le procureur de la République et assermentés devant le tribunal de police.Constater les infractions - Ces agents sont compétents pour constater les infractions relatives à l'arrêt ou au stationnement des ...
Perte d’autonomie : l’urgence d’une réforme
L’augmentation de l’espérance de vie est une chance et un atout à condition que notre société permette à tous de vieillir dans des conditions dignes. La volonté quasi unanime de nos concitoyens est de vivre le plus longtemps possible à leur domicile. Cette évolution entraîne déjà de nouvelles formes d’habitat, de services, de ...
Des modifications pour les emplois de direction des sapeurs – pompiers
Un arrêté modifie certaines dispositions relatives aux emplois de direction des services départementaux d'incendie et de secours. Ainsi en cas de modification du classement d'un poste, l'officier de sapeurs-pompiers professionnels titulaire de ce poste conserve, à titre personnel, le bénéfice du classement du poste tel qu'il avait été ...
Quels types de travaux sont déductibles de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans le logement social ?
Conformément aux dispositions de l'article 1391 C du code général des impôts (CGI), les dépenses engagées par les organismes d'habitation à loyer modéré (HLM) pour l'accessibilité et l'adaptation des logements aux personnes en situation de handicap sont déductibles de la taxe foncière sur les propriétés bâties versée aux ...