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Horaires des bibliothèques : ce que la profession retient du rapport de Sylvie Robert
L’Association des bibliothécaires de France (ABF) a livré sa « lecture du rapport de Sylvie Robert » sur les horaires d’ouverture des bibliothèques. Après le temps des préconisations, elle propose son expertise aux élus et cadres des collectivités pour relever le défi de la « mission civique » des bibliothèques, malgré un ...
Loi « Alur » – La modernisation du droit de préemption
L’un des objectifs de la loi sur l’accès au logement et un urbanisme rénové (Alur) est de limiter l’insécurité juridique des décisions de préemption des communes, de renforcer les garanties des particuliers et de permettre la mise en œuvre de politiques foncières plus sûres et plus efficaces.
Attentats de Paris : les acteurs de la culture veulent redoubler d’efforts face au fanatisme
Après les attentats parisiens du 13 novembre 2015, professionnels et élus de la culture ont multiplié les messages pour exprimer leur effroi. Porteurs de culture, de création et d’éducation, ils se sentent une responsabilité particulière dans la lutte contre tous les fanatismes.
Changer l’image de la « France moche »
La ministre du logement et de l'égalité des territoires Sylvia Pinel a annoncé le lancement d'un travail autour du secteur périrurbain, lors du colloque organisé par le Commissariat général à l'égalité des territoires le 12 novembre.
Coup de pouce de l’Etat aux bibliothèques pour ouvrir plus
Une partie de la dotation globale de décentralisation (DGD) pourra être fléchée vers des projets d’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques. Adoptée le 10 novembre 2015 par les députés, cette disposition constituait la proposition phare du rapport de la sénatrice Sylvie Robert sur l’extension et l’adaptation des ...
Congrès des maires 2015 : un accueil musclé pour Manuel Valls ?
« Les sifflets, cela fait partie de la République », a considéré le président de l’AMF François Baroin (LR), lors de la présentation du congrès des maires, le 10 novembre 2015. Pour lui, l’annonce du report de la réforme de la dotation globale de fonctionnement « ne règle rien ».
CNFPT : les députés votent le maintien du 1 % de cotisation
Présenté dans la nuit de lundi 9 à mardi 10 novembre, lors de l’examen du projet de loi de finances (PLF) pour 2016, l’amendement supprimant l’article 62, qui réduisait de 20 % la cotisation formation des collectivités, a été adopté par l’Assemblée nationale.
Réseaux de télécommunications : le statut des fourreaux construits avant 1997
Presque vingt ans après le changement de statut de l'ancien exploitant public, il paraît désormais possible de dresser un état des lieux fidèle des problématiques tenant à la propriété des fourreaux utilisés pour le déploiement des réseaux de communications électroniques.
Panorama 2015 de l’économie sociale et solidaire en France – Etude
Le Conseil national des chambres régionales de l’Economie sociale et solidaire (CNCRESS) publie les dernières données disponibles.
Le régime juridique des opérations funéraires – Introduction
Les opérations funéraires répondent à un régime strict. Ce dossier permet d’apporter des éléments de compréhension aux collectivités afin de remplir cette mission de service public.
